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DateOrgane déliberantThemeTitre
2000-05-03CPQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU 2000 : Réalisation du programme d’emprunt visualisez
2000-05-03CPQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « SAGE VILAINE » 2000 Individualisation de crédits d’étude visualisez
2000-05-03CPQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU 2000 : Réalisation du programme d’emprunt visualisez
2000-05-03CPQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « SAGE VILAINE » 2000 Individualisation de crédits d’étude visualisez
2000-05-14CAQuestions diversesAPPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR visualisez
2000-05-14CAElectionELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL visualisez
2000-05-14CAElectionDESIGNATIONS DIVERSES visualisez
2000-05-14CAQuestions diversesAPPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR visualisez
2000-05-14CAElectionELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL visualisez
2000-05-14CAElectionDESIGNATIONS DIVERSES visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CONCESSION EXERCICE 2000 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CONCESSION EXERCICE 2000 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CONCESSION EXERCICE 2000 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 2 visualisez
2000-05-31CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CONCESSION EXERCICE 2000 : DECISION MODIFICATIVE N° 2 visualisez
2000-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Principal : Décision modificative n°1 visualisez
2000-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Principal : Décision modificative n°1 visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1999 : Comptes de gestion du receveur Comptes Administratifs visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » Exercice 1999 : Affectation du résultat d’exploitation visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresEXERCICE 2000 : BUDGETS SUPPLEMENTAIRES visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresLIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE : CONVENTION visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresDEMANDES DE SUBVENTION ET PARTENARIAT visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Astreinte de sécurité visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelAgents de l’IAV : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Affouillements visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents : Cellule « Gestion de la Vilaine et du barrage d’ARZAL » visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation du barrage de REDON – passerelle du quai Saint-Jacques Consultation de maîtrise d’oeuvre visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéEstuaire externe de la Vilaine : Paléo-Environnement et dynamique actuelle Contrat de collaboration de recherche avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : CONSTRUCTION D’ATELIER-GARAGES visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : CONSTRUCTION D’ATELIER-GARAGES MARCHE DE TRAVAUX : AVENANT visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéPONT DE CRAN :CABINES DE COMMANDE visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Surveillance et gardiennage des installations visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Entretien des espaces verts visualisez
2000-07-13CAActionEstuaire externe de la Vilaine : Paléo-Environnement et dynamique actuelle Contrat de collaboration de recherche avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2000-07-13CAActionEstuaire externe de la Vilaine : Paléo-Environnement et dynamique actuelle Contrat de collaboration de recherche avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1999 : Comptes de gestion du receveur Comptes Administratifs visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » Exercice 1999 : Affectation du résultat d’exploitation visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresEXERCICE 2000 : BUDGETS SUPPLEMENTAIRES visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresLIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE : CONVENTION visualisez
2000-07-13CAQuestions budgtaires et financièresDEMANDES DE SUBVENTION ET PARTENARIAT visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Astreinte de sécurité visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelAgents de l’IAV : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Affouillements visualisez
2000-07-13CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents : Cellule « Gestion de la Vilaine et du barrage d’ARZAL » visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation du barrage de REDON – passerelle du quai Saint-Jacques Consultation de maîtrise d’oeuvre visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéEstuaire externe de la Vilaine : Paléo-Environnement et dynamique actuelle Contrat de collaboration de recherche avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : CONSTRUCTION D’ATELIER-GARAGES visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : CONSTRUCTION D’ATELIER-GARAGES MARCHE DE TRAVAUX : AVENANT visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéPONT DE CRAN :CABINES DE COMMANDE visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Surveillance et gardiennage des installations visualisez
2000-07-13CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : Entretien des espaces verts visualisez
2000-09-22CAQuestions administratives et de personnelmodification d'emplois visualisez
2000-09-22CAQuestions administratives et de personnelmodification d'emplois visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresEAU POTABLE Tarification des prélèvements exceptionnels : propositions visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéTELECONTROLE DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION : MARCHES visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéASSURANCES DE L’INSTITUTION POUR 2002 : ELABORATION DU CAHIER DES CHARGES : AUDIT visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresDomaine privé de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : Occupation - Conditions - Tarifs visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéSUIVI SCIENTIFIQUE DES MIGRATEURS EN VILAINE ET SUR L’AULNE - Suivi des pêcheries civelières sur l’Aulne : convention de mise à disposition visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-Marché SUIVI SCIENTIFIQUE DES MIGRATEURS EN VILAINE ET SUR L’AULNE Pêches électriques sur le Bassin versant de la Vilaine Contribution du Conseil Supérieur de la Pêche : conventions de prestation de service visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresINTERCONNEXION FEREL – CAMPBON Lot 6 : Communication Avenant n°1 visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresBUDGETS 2001 : ORIENTATIONS visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresEAU POTABLE Tarification des prélèvements exceptionnels : propositions visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéTELECONTROLE DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION : MARCHES visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéASSURANCES DE L’INSTITUTION POUR 2002 : ELABORATION DU CAHIER DES CHARGES : AUDIT visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresDomaine privé de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : Occupation - Conditions - Tarifs visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-MarchéSUIVI SCIENTIFIQUE DES MIGRATEURS EN VILAINE ET SUR L’AULNE - Suivi des pêcheries civelières sur l’Aulne : convention de mise à disposition visualisez
2000-10-03CPConvention-Contrat-Marché SUIVI SCIENTIFIQUE DES MIGRATEURS EN VILAINE ET SUR L’AULNE Pêches électriques sur le Bassin versant de la Vilaine Contribution du Conseil Supérieur de la Pêche : conventions de prestation de service visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresINTERCONNEXION FEREL – CAMPBON Lot 6 : Communication Avenant n°1 visualisez
2000-10-03CPQuestions budgtaires et financièresBUDGETS 2001 : ORIENTATIONS visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudgets exercice 2001 : débat d’orientation budgétaire. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général – Exercice 2000 – Décision modificative n° 3 visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » : Exercice 2000 – Budget Supplémentaire. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelCellule « Gestion de la Vilaine et du barrage d’Arzal. Renouvellement d’emplois non permanents. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelAgents de l’I.A.V. : régime indemnitaire de la filière technique. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelPONT DE CRAN FIXATION DES HORAIRES D’OUVERTURE visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelFLEUVE LA VILAINE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES BATEAUX visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéInondations de la région de Redon : études socio-économiques complémentaires : Lancement de l’Appel d’Offres avec concours. visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-Marché Aménagement et mise en valeur du barrage d’ARZAL. – 2ème tranche Marché de travaux : avenants. Lot n°4 : « ESPACES VERTS » Marché TESSON : avenant n° visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéConstruction de tours de commande à l’écluse de REDON et Pont de CRAN. Marché de travaux : avenants. Lot n°5 : « ELECTRICITE » Marché DE DECKER : avenant n° visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéDéplacement du feeder 35 à Kerhun Marché de travaux : avenant. visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéAtelier-garages du Barrage d’ARZAL : Entretien des locaux. Exercices 2000 et 200 visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéAssurance Navigation : contrat avec la SMACL. Avenant n° visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudgets exercice 2001 : débat d’orientation budgétaire. visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général – Exercice 2000 – Décision modificative n° 3 visualisez
2000-10-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » : Exercice 2000 – Budget Supplémentaire. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelCellule « Gestion de la Vilaine et du barrage d’Arzal. Renouvellement d’emplois non permanents. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelAgents de l’I.A.V. : régime indemnitaire de la filière technique. visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelPONT DE CRAN FIXATION DES HORAIRES D’OUVERTURE visualisez
2000-10-23CAQuestions administratives et de personnelFLEUVE LA VILAINE REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT DES BATEAUX visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéInondations de la région de Redon : études socio-économiques complémentaires : Lancement de l’Appel d’Offres avec concours. visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-Marché Aménagement et mise en valeur du barrage d’ARZAL. – 2ème tranche Marché de travaux : avenants. Lot n°4 : « ESPACES VERTS » Marché TESSON : avenant n° visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéConstruction de tours de commande à l’écluse de REDON et Pont de CRAN. Marché de travaux : avenants. Lot n°5 : « ELECTRICITE » Marché DE DECKER : avenant n° visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéDéplacement du feeder 35 à Kerhun Marché de travaux : avenant. visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéAtelier-garages du Barrage d’ARZAL : Entretien des locaux. Exercices 2000 et 200 visualisez
2000-10-23CAConvention-Contrat-MarchéAssurance Navigation : contrat avec la SMACL. Avenant n° visualisez
2000-11-08CPActionRENFORCEMENT DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DU BASSIN RENNAIS ILLE ET VILAINE visualisez
2000-11-08CPActionRENFORCEMENT DE L’APPROVISIONNEMENT EN EAU POTABLE DU BASSIN RENNAIS ILLE ET VILAINE visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelBiens mobiliers : Déclassement et vente visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 4 visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe SAGE Exercice 2000 : Décision Modificative n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-Marché Procédures et modes de dévolution des marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre pour l’exercice 200 visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général et Budget Annexe S.A.G.E : Exercice 200 Régime Indemnitaire : Enveloppes annuelles. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Protection contre les affouillements Concours de la D.D.E. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMécanisation et automatisation du Pont de CRAN : Lot unique MARQUET : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéVérification périodique des appareils de levage et de manutention APAVE : avenant n°1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMatériel et logiciels informatiques : Maintenance Convention avec la Société MGDIS de VANNES visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation Bureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation de chauffage Contrat avec la Société IDEX et Cie de NANTES. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de l’I.A.V. : Entretien des espaces verts Contrat avec la Société FRESNEL de MARZAN. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéRestaurant administratif du Conseil Général d’Ille-et-Vilaine. Convention d’ accueil : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéModernisation des systèmes de gestion : Diffusion des données hydrauliques Convention d’assistance technique : Avenant visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2001 : Budget Primitif visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 4 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMécanisation et automatisation du Pont de CRAN : Lot unique MARQUET : Avenant n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéFouilles archéologiques à Herbignac et Férel (liaison Férel – Campbon). Convention avec l'association AFAN visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe SAGE visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Protection contre les affouillements Concours de la D.D.E. visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéRestaurant administratif du Conseil Général d’Ille-et-Vilaine. Convention d’accueil : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMatériel et logiciels informatiques : Maintenance Convention avec la Société MGDIS de VANNES. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéModernisation des systèmes de gestion : Diffusion des données hydrauliques Convention d’assistance technique : Avenant n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de l’I.A.V. : Entretien des espaces verts Contrat avec la Société FRESNEL de MARZAN. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéFouilles archéologiques à Herbignac et Férel (liaison Férel – Campbon). Convention avec l'association AFAN visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation de chauffage Contrat avec la Société IDEX et Cie de NANTES. visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelBiens mobiliers : Déclassement et vente visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions diversesStatut de l’Institution : Classement démographique visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe S.A.G.E : Exercice 2001 : Budget Primitif visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics - Exercice 2001 visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelBiens mobiliers : Déclassement et vente visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 4 visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe SAGE Exercice 2000 : Décision Modificative n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-Marché Procédures et modes de dévolution des marchés de travaux et de maîtrise d’œuvre pour l’exercice 200 visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général et Budget Annexe S.A.G.E : Exercice 200 Régime Indemnitaire : Enveloppes annuelles. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Protection contre les affouillements Concours de la D.D.E. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMécanisation et automatisation du Pont de CRAN : Lot unique MARQUET : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéVérification périodique des appareils de levage et de manutention APAVE : avenant n°1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMatériel et logiciels informatiques : Maintenance Convention avec la Société MGDIS de VANNES visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation Bureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation de chauffage Contrat avec la Société IDEX et Cie de NANTES. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de l’I.A.V. : Entretien des espaces verts Contrat avec la Société FRESNEL de MARZAN. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéRestaurant administratif du Conseil Général d’Ille-et-Vilaine. Convention d’ accueil : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéModernisation des systèmes de gestion : Diffusion des données hydrauliques Convention d’assistance technique : Avenant visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2001 : Budget Primitif visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général Exercice 2000 : Décision Modificative n° 4 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMécanisation et automatisation du Pont de CRAN : Lot unique MARQUET : Avenant n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéFouilles archéologiques à Herbignac et Férel (liaison Férel – Campbon). Convention avec l'association AFAN visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe SAGE visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Protection contre les affouillements Concours de la D.D.E. visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéRestaurant administratif du Conseil Général d’Ille-et-Vilaine. Convention d’accueil : Avenant visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéMatériel et logiciels informatiques : Maintenance Convention avec la Société MGDIS de VANNES. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéModernisation des systèmes de gestion : Diffusion des données hydrauliques Convention d’assistance technique : Avenant n° 1 visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de l’I.A.V. : Entretien des espaces verts Contrat avec la Société FRESNEL de MARZAN. visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéFouilles archéologiques à Herbignac et Férel (liaison Férel – Campbon). Convention avec l'association AFAN visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance de l’installation de chauffage Contrat avec la Société IDEX et Cie de NANTES. visualisez
2001-01-10CAQuestions administratives et de personnelBiens mobiliers : Déclassement et vente visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général : Exercice 2001 : Budget Primitif. visualisez
2001-01-10CAQuestions diversesStatut de l’Institution : Classement démographique visualisez
2001-01-10CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe S.A.G.E : Exercice 2001 : Budget Primitif visualisez
2001-01-10CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics - Exercice 2001 visualisez
2001-04-13CAElectionElections visualisez
2001-04-13CAElectionElections - désignations diverses visualisez
2001-04-13CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU : BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2001 visualisez
2001-04-13CAElectionElections visualisez
2001-04-13CAElectionElections - désignations diverses visualisez
2001-04-13CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU : BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2001 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Affouillements : mission d’expertise : Avenant de transfert visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Construction d’un atelier-garages : lot n°14 mobilier :Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPQuestions budgtaires et financièresUsine d'eau de FEREL et Barrage d'ARZAL visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéTraitement automatisé des salaires visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéAssurance automobile : Contrat avec la SMACL : Avenants n° 3 et 4 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Entretien des espaces verts : Convention avec la S.A.R.L FRESNEL : Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéContrôle des installations techniques : Convention avec l’APAVE Nord-Ouest :Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéRéservoir – tampon de l’usine d’eau du Drézet en FEREL –Mission de contrôle technique visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance des installations de chauffage : Avenant à la convention visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de La Roche Bernard : Maintenance des installations de chauffage : Avenant à la convention visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Affouillements : mission d’expertise : Avenant de transfert visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Construction d’un atelier-garages : lot n°14 mobilier :Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPQuestions budgtaires et financièresUsine d'eau de FEREL et Barrage d'ARZAL visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéTraitement automatisé des salaires visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéAssurance automobile : Contrat avec la SMACL : Avenants n° 3 et 4 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’ARZAL : Entretien des espaces verts : Convention avec la S.A.R.L FRESNEL : Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéContrôle des installations techniques : Convention avec l’APAVE Nord-Ouest :Avenant n° 1 visualisez
2001-05-11CPConvention-Contrat-MarchéRéservoir – tampon de l’usine d’eau du Drézet en FEREL –Mission de contrôle technique visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelRèglement intérieur : Approbation visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCellule « Migrateurs » : création d’un emploi non permanent à temps non complet visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCellule « Gestion de la Vilaine » : emploi d’agent d’entretien : attribution d’une indemnité d’astreinte visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelComptable de l’Institution : Renouvellement de l’indemnité de conseil. visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCollaboration Institution – Paierie Départementale Convention de partenariat visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2000 visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » Exercice 2000 : Affectation du résultat d’exploitation visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresInondations 2000-2001 : Travaux de remise en état : Demande de participations visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresCellule Migrateurs : Suivi scientifique ‏2001 - Demande de subventions visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2001 : Budgets Supplémentaires : Approbation. visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Centrale d’Eau. Exercice 200Décision Modificative n° visualisez
2001-06-20CAQuestions diversesNettoyage des plages à BILLIERS visualisez
2001-06-20CAQuestions diversesLutte contre les inondations Suppression de l'ancien barrage de Redon visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelStatut de l’Institution : Classement démographique visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelRèglement intérieur : Approbation visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCellule « Migrateurs » : création d’un emploi non permanent à temps non complet visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCellule « Gestion de la Vilaine » : emploi d’agent d’entretien : attribution d’une indemnité d’astreinte visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelComptable de l’Institution : Renouvellement de l’indemnité de conseil. visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelCollaboration Institution – Paierie Départementale Convention de partenariat visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2000 visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe « Centrale d’Eau » Exercice 2000 : Affectation du résultat d’exploitation visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresInondations 2000-2001 : Travaux de remise en état : Demande de participations visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresCellule Migrateurs : Suivi scientifique ‏2001 - Demande de subventions visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2001 : Budgets Supplémentaires : Approbation. visualisez
2001-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Centrale d’Eau. Exercice 200Décision Modificative n° visualisez
2001-06-20CAQuestions diversesNettoyage des plages à BILLIERS visualisez
2001-06-20CAQuestions diversesLutte contre les inondations Suppression de l'ancien barrage de Redon visualisez
2001-06-20CAQuestions administratives et de personnelStatut de l’Institution : Classement démographique visualisez
2001-07-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Concession – Exercice 2001 Décision modificative n° 1 visualisez
2001-07-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Concession – Exercice 2001 Décision modificative n° 1 visualisez
2001-07-20CPQuestions diversesAménagement et mise en valeur du Barrage d’Arzal-Camoël Lot signalétique visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-MarchéLigne de crédit de trésorerie : Convention. visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-MarchéInventaire valorisé du Patrimoine : Création d’un fichier informatisé : Convention visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-Marché Barrage d’ARZAL : Surveillance et gardiennage des installations visualisez
2001-07-20CPQuestions diversesAménagement et mise en valeur du Barrage d’Arzal-Camoël Lot signalétique visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-MarchéLigne de crédit de trésorerie : Convention. visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-MarchéInventaire valorisé du Patrimoine : Création d’un fichier informatisé : Convention visualisez
2001-07-20CPConvention-Contrat-Marché Barrage d’ARZAL : Surveillance et gardiennage des installations visualisez
2001-10-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau visualisez
2001-10-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéEcluse et pont mobile de Redon Rénovation des organes fixes et mobiles visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéPasserelle quai Saint Jacques à Redon – Murs de protection contre les inondations quai Saint-Jacques et quai Duguay – Trouin visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéParc de véhicules de l'I.A.V. Consultation en vue d'un marché à bons de commande visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : maintenance des plate – formes handicapés : maintenance visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéMachine à affranchir : maintenance visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéEcluse et pont mobile de Redon Rénovation des organes fixes et mobiles visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéPasserelle quai Saint Jacques à Redon – Murs de protection contre les inondations quai Saint-Jacques et quai Duguay – Trouin visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéParc de véhicules de l'I.A.V. Consultation en vue d'un marché à bons de commande visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : maintenance des plate – formes handicapés : maintenance visualisez
2001-10-25CPConvention-Contrat-MarchéMachine à affranchir : maintenance visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéEstuaire de la Vilaine Mission d'assistance visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Entretien des espaces verts. visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Location d'une fontaine à eau visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéInformation professionnelle et conseil par téléphone visualisez
2001-12-04CPQuestions diversesPLAN D’INTERPRETATION DE L’USINE D’EAU DE FEREL ASSISTANCE TECHNIQUE DU PAYS D’ACCUEIL DE VILAINE visualisez
2001-12-04CPQuestions diversesRecherche de sites de dépôt de matériaux de dragage et de déblais inertes fluviaux visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéEstuaire de la Vilaine Mission d'assistance visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Entretien des espaces verts. visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Location d'une fontaine à eau visualisez
2001-12-04CPConvention-Contrat-MarchéInformation professionnelle et conseil par téléphone visualisez
2001-12-04CPQuestions diversesPLAN D’INTERPRETATION DE L’USINE D’EAU DE FEREL ASSISTANCE TECHNIQUE DU PAYS D’ACCUEIL DE VILAINE visualisez
2001-12-04CPQuestions diversesRecherche de sites de dépôt de matériaux de dragage et de déblais inertes fluviaux visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresOrientations Bugétaires - Exercice 2002 visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresTarifs : conversion en euros visualisez
2001-12-21CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresRencontres inondations Loire-Bretagne : Participation financière visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéMarchés publics de travaux : Conversion en euros. visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéContrats d'assurance : Avenants de prolongation visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéGardiennage du barrage : Convention visualisez
2001-12-21CAQuestions administratives et de personnelStatuts révisés de l'Institution d'Aménagement de la Vilaine : Adoption. visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéEntretien des locaux : Convention. visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresOrientations Bugétaires - Exercice 2002 visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresTarifs : conversion en euros visualisez
2001-12-21CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents et non-permanents pour 200 visualisez
2001-12-21CAQuestions budgtaires et financièresRencontres inondations Loire-Bretagne : Participation financière visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéMarchés publics de travaux : Conversion en euros. visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéContrats d'assurance : Avenants de prolongation visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéGardiennage du barrage : Convention visualisez
2001-12-21CAQuestions administratives et de personnelStatuts révisés de l'Institution d'Aménagement de la Vilaine : Adoption. visualisez
2001-12-21CAConvention-Contrat-MarchéEntretien des locaux : Convention. visualisez
2002-02-08CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général et Budget Annexe S.A.G.E : Exercice 200 Régime Indemnitaire : Enveloppes annuelles. visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2002 : Budget Primitif visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général: Exercice 2002 : Budget Primitif visualisez
2002-02-08CAActionREHABILITATION ET SUIVI ENVIRONNEMENTAL DE L'ANCIEN MEANDRE DE QUINSIGNAC visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresCrédit « dépenses imprévues » : Utilisation. visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau : Budget Primitif Exercice 2002 visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe S.A.G.E : Exercice 2002 : Budget Primitif. visualisez
2002-02-08CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux de maîtrise d’œuvre et de services pour l’exercice 2002 visualisez
2002-02-08CAConvention-Contrat-MarchéANNEXE PROCEDURES ET MODES DE DEVOLUTION DES MARCHES PUBLICS EXERCICE ‏2002 visualisez
2002-02-08CAActionPoursuite de la valorisation du site du Barrage d'Arzal-Camoël Etude de Programmation visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS -Interconnexion FEREL-CAMPBON visualisez
2002-02-08CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire des agents visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS - Interconnexion Férel - Campbon visualisez
2002-02-08CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général et Budget Annexe S.A.G.E : Exercice 200 Régime Indemnitaire : Enveloppes annuelles. visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2002 : Budget Primitif visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget Général: Exercice 2002 : Budget Primitif visualisez
2002-02-08CAActionREHABILITATION ET SUIVI ENVIRONNEMENTAL DE L'ANCIEN MEANDRE DE QUINSIGNAC visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresCrédit « dépenses imprévues » : Utilisation. visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau : Budget Primitif Exercice 2002 visualisez
2002-02-08CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe S.A.G.E : Exercice 2002 : Budget Primitif. visualisez
2002-02-08CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux de maîtrise d’œuvre et de services pour l’exercice 2002 visualisez
2002-02-08CAConvention-Contrat-MarchéANNEXE PROCEDURES ET MODES DE DEVOLUTION DES MARCHES PUBLICS EXERCICE ‏2002 visualisez
2002-02-08CAActionPoursuite de la valorisation du site du Barrage d'Arzal-Camoël Etude de Programmation visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS -Interconnexion FEREL-CAMPBON visualisez
2002-02-08CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire des agents visualisez
2002-02-08CAActionNOUVELLES OPERATIONS - Interconnexion Férel - Campbon visualisez
2002-02-17CAQuestions budgtaires et financièresCOMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : ADHESION DE L’INSTITUTION D’AMENAGEMENT DE LA VILAINE. visualisez
2002-02-17CAConvention-Contrat-MarchéDEMOLITION DE L'ANCIEN BARRAGE DE REDON. DEMANDE DE L'ENTREPRISE PETRISSANS – AVENANT N° ANALYSE DU MEMOIRE EN RECLAMATION DE L’ENTREPRISE visualisez
2002-02-17CAQuestions budgtaires et financièresCOMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : ADHESION DE L’INSTITUTION D’AMENAGEMENT DE LA VILAINE. visualisez
2002-02-17CAConvention-Contrat-MarchéDEMOLITION DE L'ANCIEN BARRAGE DE REDON. DEMANDE DE L'ENTREPRISE PETRISSANS – AVENANT N° ANALYSE DU MEMOIRE EN RECLAMATION DE L’ENTREPRISE visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéRenouvellement du marché à bons de commande des travaux de fauchage des berges de la Vilaine Choix de l'entreprise marché négocié suite à appel d'offres infructueux) visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-Marché Vente d'une fontaine à eau. visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéFourniture d’eau potable : Avenants aux contrats avec les collectivités et établissements clients visualisez
2002-03-12CPQuestions diversesProtection contre les inondations dans le secteur RIEUX-AUCFER visualisez
2002-03-12CPQuestions administratives et de personnelUsine d'Eau de FEREL : Démarche qualité ISO 14001 visualisez
2002-03-12CPQuestions administratives et de personnelOffice de Tourisme de La Roche-Bernard. Désignation d'un titulaire et d'un suppléant au Conseil d'Administration visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéPlan paysager des berges : Convention avec un architecte paysagiste visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéConventions avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique : Avenants n° 11 visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéTélémaintenance des installations téléphoniques : Contrats avec la Société SIREN – SCA TELECOM visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche Bernard : Contrat de maîtrise d'œuvre visualisez
2002-03-12CPQuestions administratives et de personnelUsine d'Eau de FEREL : Démarche qualité ISO 14001 visualisez
2002-03-12CPQuestions administratives et de personnelOffice de Tourisme de La Roche-Bernard. Désignation d'un titulaire et d'un suppléant au Conseil d'Administration visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéPlan paysager des berges : Convention avec un architecte paysagiste visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéConventions avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique : Avenants n° 11 visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéTélémaintenance des installations téléphoniques : Contrats avec la Société SIREN – SCA TELECOM visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche Bernard : Contrat de maîtrise d'œuvre visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéRenouvellement du marché à bons de commande des travaux de fauchage des berges de la Vilaine Choix de l'entreprise marché négocié suite à appel d'offres infructueux) visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-Marché Vente d'une fontaine à eau. visualisez
2002-03-12CPConvention-Contrat-MarchéFourniture d’eau potable : Avenants aux contrats avec les collectivités et établissements clients visualisez
2002-03-12CPQuestions diversesProtection contre les inondations dans le secteur RIEUX-AUCFER visualisez
2002-04-23CPQuestions budgtaires et financièresOccupation du domaine public fluvial : tarifs 2002 visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de La Roche-Bernard : mission de contrôle technique. visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéDoublement du feeder 35 : marché de maîtrise d'oeuvre. visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéRecherche de sites de stockage de déblais fluviatiles : désignation d'un bureau d'études visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéAssurance des risques statutaires : contrat-groupe CDG 44 visualisez
2002-04-23CPQuestions diversesChemin de grande randonnée visualisez
2002-04-23CPQuestions budgtaires et financièresOccupation du domaine public fluvial : tarifs 2002 visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de La Roche-Bernard : mission de contrôle technique. visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéDoublement du feeder 35 : marché de maîtrise d'oeuvre. visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéRecherche de sites de stockage de déblais fluviatiles : désignation d'un bureau d'études visualisez
2002-04-23CPConvention-Contrat-MarchéAssurance des risques statutaires : contrat-groupe CDG 44 visualisez
2002-04-23CPQuestions diversesChemin de grande randonnée visualisez
2002-06-06CPQuestions budgtaires et financièresFérel-Campbon – Indemnité drainage visualisez
2002-06-06CPQuestions budgtaires et financièresFinancement de l’interconnexion FÉREL-CAMPBON. Emprunt visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéContrat de location d'un serveur vocal au barrage d'Arzal visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéMission d'assistance sur le suivi des plantes exotiques envahissantes du bassin visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéLocation d'un ensemble modulaire visualisez
2002-06-06CPQuestions diversesTravaux de confortement par un radier général en aval des pertuis du barrage d’Arzal Marché BALINEAU Demande d’indemnisation visualisez
2002-06-06CPQuestions budgtaires et financièresFérel-Campbon – Indemnité drainage visualisez
2002-06-06CPQuestions budgtaires et financièresFinancement de l’interconnexion FÉREL-CAMPBON. Emprunt visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéContrat de location d'un serveur vocal au barrage d'Arzal visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéMission d'assistance sur le suivi des plantes exotiques envahissantes du bassin visualisez
2002-06-06CPConvention-Contrat-MarchéLocation d'un ensemble modulaire visualisez
2002-06-06CPQuestions diversesTravaux de confortement par un radier général en aval des pertuis du barrage d’Arzal Marché BALINEAU Demande d’indemnisation visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresFinancement de l’interconnexion de FEREL - CAMPBON visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéOpération Férel-Campbon : Convention d'assistance technique. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Maintenance des plate-formes handicapés : Convention. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéTerrain de l'I.A.V. : renouvellement des conventions d'occupation temporaire. visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Participations statutaires des départements. visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d'Eau : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAActionGRANDS PROJETS visualisez
2002-06-24CAActionGestion de la voie d'eau : Services de l'Etat mis à disposition visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d'Eau : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Participations statutaires des départements. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Maintenance des plate-formes handicapés : Convention. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéTerrain de l'I.A.V. : renouvellement des conventions d'occupation temporaire. visualisez
2002-06-24CAActionGestion de la voie d'eau : Services de l'Etat mis à disposition visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresRecrutement de 3 ingénieurs : prise en charge des frais de déplacement visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresFinancement de l’interconnexion de FEREL - CAMPBON visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéOpération Férel-Campbon : Convention d'assistance technique. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Maintenance des plate-formes handicapés : Convention. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéTerrain de l'I.A.V. : renouvellement des conventions d'occupation temporaire. visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Participations statutaires des départements. visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d'Eau : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAActionGRANDS PROJETS visualisez
2002-06-24CAActionGestion de la voie d'eau : Services de l'Etat mis à disposition visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Concession : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d'Eau : Décision Modificative n° visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : Participations statutaires des départements. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d'ARZAL : Maintenance des plate-formes handicapés : Convention. visualisez
2002-06-24CAConvention-Contrat-MarchéTerrain de l'I.A.V. : renouvellement des conventions d'occupation temporaire. visualisez
2002-06-24CAActionGestion de la voie d'eau : Services de l'Etat mis à disposition visualisez
2002-06-24CAQuestions budgtaires et financièresRecrutement de 3 ingénieurs : prise en charge des frais de déplacement visualisez
2002-07-19CPQuestions budgtaires et financièresConvention d'ouverture de crédit à conclure avec DEXIA CLF Banque visualisez
2002-07-19CPQuestions budgtaires et financièresConvention d'ouverture de crédit à conclure avec DEXIA CLF Banque visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéEXTENSION DES BUREAUX MODALITES DE DEVOLUTION DES TRAVAUX. visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe centrale d’eau – exercice 2002 Budget supplémentaire visualisez
2002-10-17CAQuestions administratives et de personnelCREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN (CDD). visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéSYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN VALEUR DU VIDOURLE. AIDE EXCEPTIONNELLE. visualisez
2002-10-17CAQuestions diversesGROUPEMENT D’INTERET PUBLIC DU PAYS DE REDON ET DE VILAINE PARTICIPATION DE L’IAV AU PROGRAMME INTERREG visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D'EAU – EXERCICE 2001 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéOPERATION FÉREL – CAMPBON. CONVENTION D'ASSISTANCE visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D'EAU – EXERCICE 2001 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresINDEMNITE DE CONSEIL DU PAYEUR DEPARTEMENTAL : ATTRIBUTION. visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéBUDGET GENERAL - OUVERTURE DE CREDIT – RENOUVELLEMENT visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéCONCESSION DE LA VILAINE. TRAVAUX DE REMISE EN ETAT PROGRAMME 200FINANCEMENT. visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL CONTRAT visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéSYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN VALEUR DU VIDOURLE. AIDE EXCEPTIONNELLE. visualisez
2002-10-17CAQuestions diversesGROUPEMENT D’INTERET PUBLIC DU PAYS DE REDON ET DE VILAINE PARTICIPATION DE L’IAV AU PROGRAMME INTERREG visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D'EAU – EXERCICE 2001 AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéOPERATION FÉREL – CAMPBON. CONVENTION D'ASSISTANCE visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE CENTRALE D'EAU – EXERCICE 2001 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresINDEMNITE DE CONSEIL DU PAYEUR DEPARTEMENTAL : ATTRIBUTION. visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéBUDGET GENERAL - OUVERTURE DE CREDIT – RENOUVELLEMENT visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéCONCESSION DE LA VILAINE. TRAVAUX DE REMISE EN ETAT PROGRAMME 200FINANCEMENT. visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL CONTRAT visualisez
2002-10-17CAConvention-Contrat-MarchéEXTENSION DES BUREAUX MODALITES DE DEVOLUTION DES TRAVAUX. visualisez
2002-10-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe centrale d’eau – exercice 2002 Budget supplémentaire visualisez
2002-10-17CAQuestions administratives et de personnelCREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN (CDD). visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des chaudières du barrage et des cabines de commande : Contrat visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéCabines de commande de Cran et de Redon : Entretien des vitres Avenant n°1 au contrat d’entretien général des ouvrages visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéGestion des données bathymétriques : mission d’assistance à la tenue et à la valorisation des données bathymétriques de l’estuaire de la Vilaine : Convention avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéProgramme de recherches dans l’estuaire : Participation financière de l’Institution : Convention avec l’Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéEtude d’évaluation du développement de la conchyliculture à PENESTIN :Convention avec un Bureau d’Etudes visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon : Marché de travaux : Lot n°3 : Avenant n°2 visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des chaudières du barrage et des cabines de commande : Contrat visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéCabines de commande de Cran et de Redon : Entretien des vitres Avenant n°1 au contrat d’entretien général des ouvrages visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéGestion des données bathymétriques : mission d’assistance à la tenue et à la valorisation des données bathymétriques de l’estuaire de la Vilaine : Convention avec l’Université de Bretagne Sud visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéProgramme de recherches dans l’estuaire : Participation financière de l’Institution : Convention avec l’Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéEtude d’évaluation du développement de la conchyliculture à PENESTIN :Convention avec un Bureau d’Etudes visualisez
2002-11-25CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon : Marché de travaux : Lot n°3 : Avenant n°2 visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : maintenance du groupe électrogène : contrat visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéAssurance des véhicules : Contrats avec la SMACL Avenant n°8 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation visualisez
2002-12-18CAQuestions administratives et de personnelDélégation de pouvoir à la Commission Permanente visualisez
2002-12-18CAElectionCNAS : élection du délégué des élus visualisez
2002-12-18CAElectionCommission permanente : remplacement du 1er Vice-Président et élection du 2ème Vice-Président visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéMode de dévolution des marchés de travaux visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéPROCEDURES ET MODES DE DEVOLUTION DES MARCHES PUBLICS visualisez
2002-12-18CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2003 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : décision modificative n°2 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d’Eau : décision modificative n°2 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : débat d’orientation budgétaire visualisez
2002-12-18CAQuestions diversesProgramme de gestion des marais de Redon et label Natura visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : maintenance du groupe électrogène : contrat visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéAssurance des véhicules : Contrats avec la SMACL Avenant n°8 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresCrédit dépenses imprévues : utilisation visualisez
2002-12-18CAQuestions administratives et de personnelDélégation de pouvoir à la Commission Permanente visualisez
2002-12-18CAElectionCNAS : élection du délégué des élus visualisez
2002-12-18CAElectionCommission permanente : remplacement du 1er Vice-Président et élection du 2ème Vice-Président visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéMode de dévolution des marchés de travaux visualisez
2002-12-18CAConvention-Contrat-MarchéPROCEDURES ET MODES DE DEVOLUTION DES MARCHES PUBLICS visualisez
2002-12-18CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2003 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Général : décision modificative n°2 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Budget Annexe Centrale d’Eau : décision modificative n°2 visualisez
2002-12-18CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : débat d’orientation budgétaire visualisez
2002-12-18CAQuestions diversesProgramme de gestion des marais de Redon et label Natura visualisez
2003-01-31CPQuestions budgtaires et financièresInterconnexion Férel-Campbon - Incidence sur le prix de vente de l’eau potable. visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéEtude d’un schéma de développement de la navigation de plaisance sur la Vilaine « maritime » de Redon à l’embouchure » visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéGestion des niveaux d’eau du 17ème Bief du Canal de Nantes à Brest Convention avec le Département de Loire-Atlantique visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéDragage du chenal de navigation de la Vilaine entre Malon et Corbinière :Convention de mise à disposition de la carrière de la Sablonnière pour le dépôt de produits issus du dragage visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation du local technique du siphon : désignation d’un maître d’œuvre visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel – Campbon : lot « Réservoir » : avenant visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de l’IAV : choix des entreprises visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéConstruction d’une passerelle quai St Jacques à Redon Marché de maîtrise d’œuvre avec le groupement CERT – Lafon –Chauvel : avenant visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal : désignation d’un maître d’œuvre visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéCentre de gestion de Loire-Atlantique Service de médecine professionnelle : adhésion visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des vêtements de travail : contrat visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-Marché1Information professionnelle et conseil téléphonique : Convention avec la société SVP visualisez
2003-01-31CPQuestions budgtaires et financièresInterconnexion Férel-Campbon - Incidence sur le prix de vente de l’eau potable. visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéEtude d’un schéma de développement de la navigation de plaisance sur la Vilaine « maritime » de Redon à l’embouchure » visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéGestion des niveaux d’eau du 17ème Bief du Canal de Nantes à Brest Convention avec le Département de Loire-Atlantique visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéDragage du chenal de navigation de la Vilaine entre Malon et Corbinière :Convention de mise à disposition de la carrière de la Sablonnière pour le dépôt de produits issus du dragage visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation du local technique du siphon : désignation d’un maître d’œuvre visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel – Campbon : lot « Réservoir » : avenant visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de l’IAV : choix des entreprises visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéConstruction d’une passerelle quai St Jacques à Redon Marché de maîtrise d’œuvre avec le groupement CERT – Lafon –Chauvel : avenant visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal : désignation d’un maître d’œuvre visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéCentre de gestion de Loire-Atlantique Service de médecine professionnelle : adhésion visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des vêtements de travail : contrat visualisez
2003-01-31CPConvention-Contrat-Marché1Information professionnelle et conseil téléphonique : Convention avec la société SVP visualisez
2003-02-25CAQuestions administratives et de personnelCREATION D'EMPLOIS PERMANENTS visualisez
2003-02-25CAQuestions administratives et de personnelCENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE AFFILIATION D’UN SYNDICAT MIXTE :AVIS. visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFILIERE TECHNIQUE REGIME INDEMNITAIRE : COMPLEMENT visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFILIERE ADMINISTRATIVE – REGIME INDEMNITAIRE visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CONCESSION : REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ENVELOPPES ANNUELLES visualisez
2003-02-25CAConvention-Contrat-MarchéEXTENSION DES BUREAUX – ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE. visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET CONCESSION : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financières BUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE SAGE : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET PRINCIPAL : EXERCICE 2003 - BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions administratives et de personnelCREATION D'EMPLOIS PERMANENTS visualisez
2003-02-25CAQuestions administratives et de personnelCENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE AFFILIATION D’UN SYNDICAT MIXTE :AVIS. visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFILIERE TECHNIQUE REGIME INDEMNITAIRE : COMPLEMENT visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFILIERE ADMINISTRATIVE – REGIME INDEMNITAIRE visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CONCESSION : REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS ENVELOPPES ANNUELLES visualisez
2003-02-25CAConvention-Contrat-MarchéEXTENSION DES BUREAUX – ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE. visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET CONCESSION : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financières BUDGET ANNEXE CENTRALE D’EAU : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET ANNEXE SAGE : EXERCICE 2003 – BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-02-25CAQuestions budgtaires et financièresBUDGET PRINCIPAL : EXERCICE 2003 - BUDGET PRIMITIF visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : DOUBLEMENT DU FEEDER 35 visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : INTERCONNEXION FEREL-CAMPBON – PHASE 2 CONVENTION AVEC LA CARENE visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : INTERCONNEXION FEREL-CAMPBON – PHASE 2 APPROBATION ET DEVOLUTION DES TRAVAUX visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBUREAUX DE LA ROCHE-BERNARD – PORTE AUTOMATIQUE CONTRAT D’ENTRETIEN visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBUREAUX DE LA ROCHE-BERNARD: TELESURVEILLANCE : CONVENTIONS visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-Marché TRAITEMENT AUTOMATISE DES SALAIRES : CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE : AVENANTS N°12 visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : SUPERVISION : CONTRAT DE MAINTENANCE visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéLUTTE CONTRE LES ESPECES VEGETALES AQUATIQUES ENVAHISSANTES:INVENTAIRE DE LA JUSSIE visualisez
2003-04-23CPQuestions budgtaires et financièresPRODUCTION D’EAU POTABLE : CONVENTIONS DE VENTE D’EAU visualisez
2003-04-23CPQuestions budgtaires et financièresOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : TARIFS DES REDEVANCES visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : DOUBLEMENT DU FEEDER 35 visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : INTERCONNEXION FEREL-CAMPBON – PHASE 2 CONVENTION AVEC LA CARENE visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéPRODUCTION D’EAU POTABLE : INTERCONNEXION FEREL-CAMPBON – PHASE 2 APPROBATION ET DEVOLUTION DES TRAVAUX visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBUREAUX DE LA ROCHE-BERNARD – PORTE AUTOMATIQUE CONTRAT D’ENTRETIEN visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBUREAUX DE LA ROCHE-BERNARD: TELESURVEILLANCE : CONVENTIONS visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-Marché TRAITEMENT AUTOMATISE DES SALAIRES : CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LOIRE-ATLANTIQUE : AVENANTS N°12 visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéBARRAGE D’ARZAL : SUPERVISION : CONTRAT DE MAINTENANCE visualisez
2003-04-23CPConvention-Contrat-MarchéLUTTE CONTRE LES ESPECES VEGETALES AQUATIQUES ENVAHISSANTES:INVENTAIRE DE LA JUSSIE visualisez
2003-04-23CPQuestions budgtaires et financièresPRODUCTION D’EAU POTABLE : CONVENTIONS DE VENTE D’EAU visualisez
2003-04-23CPQuestions budgtaires et financièresOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC : TARIFS DES REDEVANCES visualisez
2003-06-17CAActionProgramme de gestion des Marais de Redon visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Comptes de gestion du receveur Comptes administratifs visualisez
2003-06-17CAQuestions diversesEmplois non-permanents Unité « Milieux Aquatiques » : Prorogation d’un emploi visualisez
2003-06-17CAQuestions administratives et de personnelEmplois non-permanents Unité « des grands ouvrages hydrauliques » : Création d’un emploi visualisez
2003-06-17CAQuestions administratives et de personnelEmplois permanents - Filière administrative – Régime indemnitaire - Complément visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Principal : Décision modificative n°1 visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Annexe Concession : Décision modificative n°1 visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1998 : Budget Principal : Admission en non-valeur visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1999 : Budget Annexe Centrale d’Eau : Admission en non-valeur visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresEnvasement de l’estuaire de la Vilaine Perspectives d’actions visualisez
2003-06-17CAQuestions diversesMissions des élus de l'Institution d'Aménagement de la Vilaine Régime des frais visualisez
2003-06-17CAActionProgramme de gestion des Marais de Redon visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2002 : Comptes de gestion du receveur Comptes administratifs visualisez
2003-06-17CAQuestions diversesEmplois non-permanents Unité « Milieux Aquatiques » : Prorogation d’un emploi visualisez
2003-06-17CAQuestions administratives et de personnelEmplois non-permanents Unité « des grands ouvrages hydrauliques » : Création d’un emploi visualisez
2003-06-17CAQuestions administratives et de personnelEmplois permanents - Filière administrative – Régime indemnitaire - Complément visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Principal : Décision modificative n°1 visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2003 : Budget Annexe Concession : Décision modificative n°1 visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1998 : Budget Principal : Admission en non-valeur visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresExercice 1999 : Budget Annexe Centrale d’Eau : Admission en non-valeur visualisez
2003-06-17CAQuestions budgtaires et financièresEnvasement de l’estuaire de la Vilaine Perspectives d’actions visualisez
2003-06-17CAQuestions diversesMissions des élus de l'Institution d'Aménagement de la Vilaine Régime des frais visualisez
2003-06-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-06-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-06-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-06-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéOuvrage de l’Institution : Maintenance des groupes électrogènes : Convention avec la société ELYO : avenant n°1 visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéCopieurs de l’Institution : Contrat de Location avec Option d’Achat avec la société OMR: Substitution de contra visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche-Bernard : Avenants. visualisez
2003-07-15CPQuestions diversesSuperposition de gestion sur le chemin de halage : Avis visualisez
2003-07-15CPQuestions administratives et de personnelDomaine Public Fluvial : Zones de mouillage : Avis visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresDette de l’Institution : Refinancement visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresLigne de trésorerie : Renouvellement visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresPatrimoine de l’Institution : Inventaire : Convention avec le Cabinet GALTIER visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresTravaux de lutte contre les inondations : Site de stockage de déblais fluviatiles Acquisition de terrains visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéFérel-Campbon : 2ème phase : Choix du Maître d’œuvre visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal Réhabilitation du local technique du siphon Désignation des maîtres d’œuvre visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéLocaux de l’Institution : Maintenance des systèmes de chauffage et climatisation : Convention avec la société IDEX visualisez
2003-07-15CPQuestions administratives et de personnelDomaine Public Fluvial : Zones de mouillage : Avis visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresDette de l’Institution : Refinancement visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresLigne de trésorerie : Renouvellement visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresPatrimoine de l’Institution : Inventaire : Convention avec le Cabinet GALTIER visualisez
2003-07-15CPQuestions budgtaires et financièresTravaux de lutte contre les inondations : Site de stockage de déblais fluviatiles Acquisition de terrains visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéFérel-Campbon : 2ème phase : Choix du Maître d’œuvre visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal Réhabilitation du local technique du siphon Désignation des maîtres d’œuvre visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéLocaux de l’Institution : Maintenance des systèmes de chauffage et climatisation : Convention avec la société IDEX visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéOuvrage de l’Institution : Maintenance des groupes électrogènes : Convention avec la société ELYO : avenant n°1 visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéCopieurs de l’Institution : Contrat de Location avec Option d’Achat avec la société OMR: Substitution de contra visualisez
2003-07-15CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche-Bernard : Avenants. visualisez
2003-07-15CPQuestions diversesSuperposition de gestion sur le chemin de halage : Avis visualisez
2003-10-10CPQuestions administratives et de personnelLutte contre le braconnage : Autorisation d’ester en justice visualisez
2003-10-10CPQuestions budgtaires et financièresAménagement d'un rond-point au barrage d'Arzal Participation financière visualisez
2003-10-10CPQuestions budgtaires et financièresDette de l’Institution : Refinancement visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéEtude globale de modélisation de la Vilaine Mode de dévolution du marché visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéEtude hydraulique de la Vilaine – Sites de Guipry/Pont Réan Choix des bureaux d’étude visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéConfluence Oust-Vilaine – Maîtrise d’œuvre des travauxvMode de dévolution du marché visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-Marché Interconnexion Férel-Campbon – 2ème phase Conventions avec la CARENE visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéConventions de vente d’eau avec Cap-Atlantique et la C.A.RE.N.E. visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéPaie des agents : Préparation : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Maintenance du chauffage et de la climatisation : Contrat visualisez
2003-10-10CPQuestions administratives et de personnelLutte contre le braconnage : Autorisation d’ester en justice visualisez
2003-10-10CPQuestions budgtaires et financièresAménagement d'un rond-point au barrage d'Arzal Participation financière visualisez
2003-10-10CPQuestions budgtaires et financièresDette de l’Institution : Refinancement visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéEtude globale de modélisation de la Vilaine Mode de dévolution du marché visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéEtude hydraulique de la Vilaine – Sites de Guipry/Pont Réan Choix des bureaux d’étude visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéConfluence Oust-Vilaine – Maîtrise d’œuvre des travauxvMode de dévolution du marché visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-Marché Interconnexion Férel-Campbon – 2ème phase Conventions avec la CARENE visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéConventions de vente d’eau avec Cap-Atlantique et la C.A.RE.N.E. visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéPaie des agents : Préparation : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan visualisez
2003-10-10CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Maintenance du chauffage et de la climatisation : Contrat visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéConvention avec EDF pour le passage d’une ligne moyenne tension dans le barrage d’Arzal visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéFiabilisation de l’alimentation électrique de l’usine du Drézet visualisez
2003-10-31CPConvention-Contrat-MarchéNettoyage des locaux de la Roche-Bernard : Convention Avenant n°1 visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéProjet d'étude d’incidence du dragage de l’estuaire de la Vilaine visualisez
2003-10-31CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non-permanents visualisez
2003-10-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresExercice 1992 et suivants : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et réponse de l’Institution visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Affectation du résultat 2002 visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2003 : Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2003 : budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Exercice 2003 :Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2003 : Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéConvention avec EDF pour le passage d’une ligne moyenne tension dans le barrage d’Arzal visualisez
2003-10-31CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non-permanents visualisez
2003-10-31CAQuestions administratives et de personnelMoyens de service : Contrôle visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresExercice 1992 et suivants : Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et réponse de l’Institution visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Affectation du résultat 2002 visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2003 : Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2003 : budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CPQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Exercice 2003 :Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2003 : Budget supplémentaire visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéFiabilisation de l’alimentation électrique de l’usine du Drézet visualisez
2003-10-31CPConvention-Contrat-MarchéNettoyage des locaux de la Roche-Bernard : Convention Avenant n°1 visualisez
2003-10-31CAConvention-Contrat-MarchéProjet d'étude d’incidence du dragage de l’estuaire de la Vilaine visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II : dévolution des travaux visualisez
2003-12-22CPQuestions administratives et de personnelTravaux de lutte contre les inondations : Accès aux marais de St-Jean-la-Poterie (démolition du pont Belley). Achat de terrains visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéConfluence Oust-Vilaine : Maîtrise d'œuvre des travaux : Admission des bureaux d'études. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéOuvrages de l'I.A.V. : Systèmes électrique, automatique et informatique industrielle : contrat de maintenance visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Moyens informatiques : Avenant n° 2 au contrat de maintenance visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Espaces verts : Contrat d’entretien visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Ascenseur : Contrat d’entretien visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéVente d’eau à Cap Atlantique : Convention provisoire d’une durée de 2 ans visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche Bernard : Lot 8 – Sols collés, sols scellés. Avenant n°1 visualisez
2003-12-22CPQuestions diversesCession de Matériel visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de La Roche-Bernard ; assurance dommages-ouvrage. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Moyens d'édition et de diffusion : Audit. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de La Roche-Bernard ; assurance dommages-ouvrage. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Moyens d'édition et de diffusion : Audit. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II : dévolution des travaux visualisez
2003-12-22CPQuestions administratives et de personnelTravaux de lutte contre les inondations : Accès aux marais de St-Jean-la-Poterie (démolition du pont Belley). Achat de terrains visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéConfluence Oust-Vilaine : Maîtrise d'œuvre des travaux : Admission des bureaux d'études. visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéOuvrages de l'I.A.V. : Systèmes électrique, automatique et informatique industrielle : contrat de maintenance visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Moyens informatiques : Avenant n° 2 au contrat de maintenance visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard : Espaces verts : Contrat d’entretien visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Ascenseur : Contrat d’entretien visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéVente d’eau à Cap Atlantique : Convention provisoire d’une durée de 2 ans visualisez
2003-12-22CPConvention-Contrat-MarchéExtension des bureaux de la Roche Bernard : Lot 8 – Sols collés, sols scellés. Avenant n°1 visualisez
2003-12-22CPQuestions diversesCession de Matériel visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresJugement de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire Mise en débet de Mr Patrick COCHET : demande de remise gracieuse : avis visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2000 : Admission en non-valeur visualisez
2004-01-23CAConvention-Contrat-MarchéCommande publique 2004 : choix du mode de dévolution des marchés de travaux et services : visualisez
2004-01-23CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Choix de la Maîtrise d’Ouvrage visualisez
2004-01-23CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois non permanents et permanents visualisez
2004-01-23CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : filière technique - complément visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresMise en place de la nomenclature comptable M52 : Choix du mode de vote visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Centrale d'Eau : Amortissements visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresOrientations budgétaires 2004 visualisez
2004-01-23CAQuestions diversesVœux visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : dragage : Demande de subvention au FEDER visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresJugement de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de la Loire Mise en débet de Mr Patrick COCHET : demande de remise gracieuse : avis visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2000 : Admission en non-valeur visualisez
2004-01-23CAConvention-Contrat-MarchéCommande publique 2004 : choix du mode de dévolution des marchés de travaux et services : visualisez
2004-01-23CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Choix de la Maîtrise d’Ouvrage visualisez
2004-01-23CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois non permanents et permanents visualisez
2004-01-23CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : filière technique - complément visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresMise en place de la nomenclature comptable M52 : Choix du mode de vote visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Centrale d'Eau : Amortissements visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresOrientations budgétaires 2004 visualisez
2004-01-23CAQuestions diversesVœux visualisez
2004-01-23CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : dragage : Demande de subvention au FEDER visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux –fournitures et services pour l'exercice 2004 visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard – Protection contre l'incendie – Contrat avec La Protection Armoricaine visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard – Fontaines à eau – Contrat avec la société AXO. visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéSuivi médical des agents : Convention avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique : Avenant n° 1 visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéLogiciels de gestion : Maintenance – Contrat avec la société CIRIL. visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal Réhabilitation du local technique du siphon Contrat de maîtrise d’oeuvre visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux –fournitures et services pour l'exercice 2004 visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard – Protection contre l'incendie – Contrat avec La Protection Armoricaine visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche Bernard – Fontaines à eau – Contrat avec la société AXO. visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéSuivi médical des agents : Convention avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique : Avenant n° 1 visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéLogiciels de gestion : Maintenance – Contrat avec la société CIRIL. visualisez
2004-03-19CPConvention-Contrat-MarchéConstruction de logements sur le site du barrage d’Arzal Réhabilitation du local technique du siphon Contrat de maîtrise d’oeuvre visualisez
2004-03-19CAActionAppel à projet ""Inondations du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable"". Convention Etat – Collectivités. visualisez
2004-03-19CAActionÉtude sociologique de la problématique de l'envasement de l'estuaire visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents et non permanents visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelBudget annexe et Budget principal Concession Régime indemnitaire des agents Enveloppes annuelles. visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau - Exercice 2004 – budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2004 – budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 200budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe S.A.G.E. - Exercice 200budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : filière technique - complément visualisez
2004-03-19CAActionAppel à projet ""Inondations du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable"". Convention Etat – Collectivités. visualisez
2004-03-19CAActionÉtude sociologique de la problématique de l'envasement de l'estuaire visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents et non permanents visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelBudget annexe et Budget principal Concession Régime indemnitaire des agents Enveloppes annuelles. visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d'Eau - Exercice 2004 – budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2004 – budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 200budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe S.A.G.E. - Exercice 200budget primitif visualisez
2004-03-19CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : filière technique - complément visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection du Président visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 1) Élection du Premier Vice-Président : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 2) Élection du Deuxième Vice-Président : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 3) Élection du Secrétaire titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 4) Élection du Secrétaire suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 5) Élection du 1er Assesseur titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 6) Élection du 1er Assesseur suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 7) Élection du 2ème Assesseur titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 8) Élection du 2ème Assesseur suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionA l'issue de ces élections, la Commission Permanente de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine est ainsi constituée : visualisez
2004-05-05CAElectionDélégation de pouvoir à la Commission Permanente visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection des membres de la Commission d'Appel d'Offres : visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 2)Représentants de l'Institution à l'Association Nationale des E.P.T.B. visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 1)Représentants de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vilaine visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 3)Représentants de l’office du Tourisme de la Roche-Bernard visualisez
2004-05-05CAElectionApprobation du règlement intérieur visualisez
2004-05-05CAQuestions administratives et de personnelApprobation du règlement intérieur visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection du Président visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 1) Élection du Premier Vice-Président : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 2) Élection du Deuxième Vice-Président : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 3) Élection du Secrétaire titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 4) Élection du Secrétaire suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 5) Élection du 1er Assesseur titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 6) Élection du 1er Assesseur suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 7) Élection du 2ème Assesseur titulaire : visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection de la Commission Permanente : 8) Élection du 2ème Assesseur suppléant : visualisez
2004-05-05CAElectionA l'issue de ces élections, la Commission Permanente de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine est ainsi constituée : visualisez
2004-05-05CAElectionDélégation de pouvoir à la Commission Permanente visualisez
2004-05-05CAElectionÉlection des membres de la Commission d'Appel d'Offres : visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 2)Représentants de l'Institution à l'Association Nationale des E.P.T.B. visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 1)Représentants de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vilaine visualisez
2004-05-05CAElectionDésignations diverses : 3)Représentants de l’office du Tourisme de la Roche-Bernard visualisez
2004-05-05CAElectionApprobation du règlement intérieur visualisez
2004-05-05CAQuestions administratives et de personnelApprobation du règlement intérieur visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéDéplafonnement de la capacité de l’usine du Drézet. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéFiabilisation de l’installation électrique de l’usine du Drézet : passation d’un marché complémentaire. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant.Modalité de dévolution du marché de maîtrise d’œuvre. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéConcours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de l’Oust et de la Vilaine sur les secteurs de Redon et Rieux Attribution du marché visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéOpération « Vivre les Marais » (Natura 2000) Modalité de dévolution de l’étude des inventaires scientifiques visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéLutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes sur le bassin de la Vilaine visualisez
2004-06-15CPQuestions budgtaires et financières Budget Centrale d'Eau : Emprunts contractés par l'I.A.V. pour des collectivités et établissements territoriaux. visualisez
2004-06-15CPQuestions diversesParticipation de l’IAV à l’aménagement d’un rond-point au barrage d’Arzal visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéDéplafonnement de la capacité de l’usine du Drézet. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéFiabilisation de l’installation électrique de l’usine du Drézet : passation d’un marché complémentaire. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant.Modalité de dévolution du marché de maîtrise d’œuvre. visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéConcours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des travaux d’aménagement de l’Oust et de la Vilaine sur les secteurs de Redon et Rieux Attribution du marché visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéOpération « Vivre les Marais » (Natura 2000) Modalité de dévolution de l’étude des inventaires scientifiques visualisez
2004-06-15CPConvention-Contrat-MarchéLutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes sur le bassin de la Vilaine visualisez
2004-06-15CPQuestions budgtaires et financières Budget Centrale d'Eau : Emprunts contractés par l'I.A.V. pour des collectivités et établissements territoriaux. visualisez
2004-06-15CPQuestions diversesParticipation de l’IAV à l’aménagement d’un rond-point au barrage d’Arzal visualisez
2004-06-30CAActionPlan global d’intervention dans l’estuaire visualisez
2004-06-30CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : Travaux d’aménagement de la confluence Oust-Vilaine – Maîtrise d’œuvre : Demande de subvention au FEDER visualisez
2004-06-30CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : Fonds d’intervention foncière : Demande de subvention à l’Etat (FNADT) visualisez
2004-06-30CAQuestions administratives et de personnel Emplois non permanents : Unité « Milieux aquatiques » : Création d’un emploi (1 mois) visualisez
2004-06-30CAQuestions diversesTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Demande d’ouverture des enquêtes publiques visualisez
2004-06-30CAQuestions diversesAssistance technique à la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un rotodévaseur visualisez
2004-06-30CAActionPlan global d’intervention dans l’estuaire visualisez
2004-06-30CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : Travaux d’aménagement de la confluence Oust-Vilaine – Maîtrise d’œuvre : Demande de subvention au FEDER visualisez
2004-06-30CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : Fonds d’intervention foncière : Demande de subvention à l’Etat (FNADT) visualisez
2004-06-30CAQuestions administratives et de personnel Emplois non permanents : Unité « Milieux aquatiques » : Création d’un emploi (1 mois) visualisez
2004-06-30CAQuestions diversesTravaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Demande d’ouverture des enquêtes publiques visualisez
2004-06-30CAQuestions diversesAssistance technique à la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un rotodévaseur visualisez
2004-07-15CPConvention-Contrat-MarchéOuvrage de l’Institution : Maintenance des groupes électrogènes : Convention avec la société ELYO : avenant n°1 visualisez
2004-07-15CPConvention-Contrat-MarchéOuvrage de l’Institution : Maintenance des groupes électrogènes : Convention avec la société ELYO : avenant n°1 visualisez
2004-09-22CPQuestions budgtaires et financièresBudget Centrale d’Eau : emprunts contractés par l’IAV pour des collectivités et établissements territoriaux : rectificatif visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéEtude de l’impact hydraulique de la Vilaine sur les fondations du pont de Cran – Attribution du marché visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : remplacement de la supervision et des automates - marché complémentaire visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéMarchés publics – Dossiers de consultation – Paiement des frais de reprographie. Complément. visualisez
2004-09-22CPQuestions budgtaires et financièresLigne de trésorerie : renouvellement visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéProduction d’eau à CAMPBON : travaux complémentaires visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéRéseau informatique : assistance anti-virus : contrat visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de LA ROCHE BERNARD : télésurveillance : contrats visualisez
2004-09-22CPQuestions budgtaires et financièresLigne de trésorerie : renouvellement visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéProduction d’eau à CAMPBON : travaux complémentaires visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéRéseau informatique : assistance anti-virus : contrat visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de LA ROCHE BERNARD : télésurveillance : contrats visualisez
2004-09-22CPQuestions budgtaires et financièresBudget Centrale d’Eau : emprunts contractés par l’IAV pour des collectivités et établissements territoriaux : rectificatif visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéEtude de l’impact hydraulique de la Vilaine sur les fondations du pont de Cran – Attribution du marché visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal : remplacement de la supervision et des automates - marché complémentaire visualisez
2004-09-22CPConvention-Contrat-MarchéMarchés publics – Dossiers de consultation – Paiement des frais de reprographie. Complément. visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéInstallation de l'IAV – Gardiennage et surveillance à distance Convention de groupement de commande visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéProjet d'Alimentation en Eau Potable FEREL – RENNES Convention de groupement de commande visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéCanalisation de transport de gaz à RIEUX - Déplacement : convention avec Gaz de France visualisez
2004-11-16CPQuestions budgtaires et financièresCession de matériel visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéProgramme d’acquisition de connaissances en vue de la réalisation d’un modèle hydro- sédimentaire de l’estuaire de la Vilaine Convention entre l’IAV et l’INSA de Rennes visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéExpérimentation d’une station MAREL SM2 à Tréhiguier Convention entre l’IAV et IFREMER visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéInstallation de l'IAV – Gardiennage et surveillance à distance Convention de groupement de commande visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéProjet d'Alimentation en Eau Potable FEREL – RENNES Convention de groupement de commande visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéCanalisation de transport de gaz à RIEUX - Déplacement : convention avec Gaz de France visualisez
2004-11-16CPQuestions budgtaires et financièresCession de matériel visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéProgramme d’acquisition de connaissances en vue de la réalisation d’un modèle hydro- sédimentaire de l’estuaire de la Vilaine Convention entre l’IAV et l’INSA de Rennes visualisez
2004-11-16CPConvention-Contrat-MarchéExpérimentation d’une station MAREL SM2 à Tréhiguier Convention entre l’IAV et IFREMER visualisez
2004-12-20CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non- permanents et permanents visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financières Budget principal : exercice 2004 : décision modificative n°1 visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : amortissements visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : exercice 2004 : dépenses imprévues visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresOrientations budgétaires 2005 visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 : Site des Marais de Redon et de Vilaine : Etude des habitats et espèces d’intérêt patrimonial : choix du prestataire et demande de subvention au FEDER visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéRéalisation de la liaison FEREL – RENNES : Convention – cadre avec la SMPBR (rapport remis en séance) visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de pouvoir à la Commission Permanente : Précision visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéPlan global d’interventions dans l’estuaire : Construction d’un rotodévaseur : choix du prestataire. visualisez
2004-12-20CAQuestions diversesDirective- Cadre Européenne : Révision du SDAGE Avis de l’IAV sur le document du Comité de Bassin LOIRE BRETAGNE « Tous acteurs de l’eau – Questions importantes et documents de travail » visualisez
2004-12-20CAQuestions diverses Natura 2000 : Site des Marais de Redon et de Vilaine : Elaboration du Document d’Objectifs : demande de subvention au FEDER et à l’Etat (crédits DIREN). visualisez
2004-12-20CAQuestions diversesDirective- Cadre Européenne : Révision du SDAGE Avis de l’IAV sur le document du Comité de Bassin LOIRE BRETAGNE « Tous acteurs de l’eau – Questions importantes et documents de travail » visualisez
2004-12-20CAQuestions diverses Natura 2000 : Site des Marais de Redon et de Vilaine : Elaboration du Document d’Objectifs : demande de subvention au FEDER et à l’Etat (crédits DIREN). visualisez
2004-12-20CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non- permanents et permanents visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financières Budget principal : exercice 2004 : décision modificative n°1 visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : amortissements visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : exercice 2004 : dépenses imprévues visualisez
2004-12-20CAQuestions budgtaires et financièresOrientations budgétaires 2005 visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 : Site des Marais de Redon et de Vilaine : Etude des habitats et espèces d’intérêt patrimonial : choix du prestataire et demande de subvention au FEDER visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéRéalisation de la liaison FEREL – RENNES : Convention – cadre avec la SMPBR (rapport remis en séance) visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de pouvoir à la Commission Permanente : Précision visualisez
2004-12-20CAConvention-Contrat-MarchéPlan global d’interventions dans l’estuaire : Construction d’un rotodévaseur : choix du prestataire. visualisez
2005-02-01CPActioncadre de nos actions pédagogiques vers les scolaires (contractualisation avec les associations d'éducation à l'environnement) visualisez
2005-02-01CPActionAction pilote pour la mise en place des plans communaux de sauvegarde pour l'inondation - projet OSIRIS Inondation visualisez
2005-02-01CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II – Lot forages visualisez
2005-02-01CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II – Lot forages visualisez
2005-02-01CPActioncadre de nos actions pédagogiques vers les scolaires (contractualisation avec les associations d'éducation à l'environnement) visualisez
2005-02-01CPActionAction pilote pour la mise en place des plans communaux de sauvegarde pour l'inondation - projet OSIRIS Inondation visualisez
2005-02-01CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II – Lot forages visualisez
2005-02-01CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion Férel-Campbon – Phase II – Lot forages visualisez
2005-02-15CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois A – Emploi non permanent de l’unité « Milieux Aquatiques » visualisez
2005-02-15CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois B – Emploi permanent de l’unité « Politique Territoriale de Bassin » visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresQUESTIONS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERES Budget annexe « Centrale d’eau » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresQUESTIONS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERES Budget annexe « Concession » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financières Budget « Principal » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe « SAGE » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresIndemnisation pour pertes de récolte sur marais consécutives à un relèvement artificiel du niveau d’eau visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresInventaire du réseau hydraulique et petits ouvrages dans les marais de Vilaine Demande de subvention à l’Agence de l’Eau visualisez
2005-02-15CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics Exercice 2004 : bilan visualisez
2005-02-15CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics Exercice 2005 : prévision visualisez
2005-02-15CAQuestions diversesProjet de Zone d’Activité conchylicole de Pénestin Etat d’avancement du projet et possibilité de rachat des anciens chantiers conchylicoles visualisez
2005-02-15CAQuestions diversesProjet de Zone d’Activité conchylicole de Pénestin Etat d’avancement du projet et possibilité de rachat des anciens chantiers conchylicoles visualisez
2005-02-15CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois A – Emploi non permanent de l’unité « Milieux Aquatiques » visualisez
2005-02-15CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois B – Emploi permanent de l’unité « Politique Territoriale de Bassin » visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresQUESTIONS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERES Budget annexe « Centrale d’eau » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresQUESTIONS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERES Budget annexe « Concession » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financières Budget « Principal » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe « SAGE » - Exercice 2005 – Budget Primitif visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresIndemnisation pour pertes de récolte sur marais consécutives à un relèvement artificiel du niveau d’eau visualisez
2005-02-15CAQuestions budgtaires et financièresInventaire du réseau hydraulique et petits ouvrages dans les marais de Vilaine Demande de subvention à l’Agence de l’Eau visualisez
2005-02-15CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics Exercice 2004 : bilan visualisez
2005-02-15CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics Exercice 2005 : prévision visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES B - Note sur le déroulement de l’opération : division des tâches visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéFérel-Campbon – Phase II – Avenant au lot 2.Équipement des forages visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéAvenant n° 3 à la Convention de vente d'eau avec la Ville de Vannes. visualisez
2005-04-01CPActionOrganisation territoriale de l’action sur le bassin de la Vilaine.Avenir des syndicats de rivières et rôle de l’IAV (aménagement, entretien, qualité, végétaux envahissants) visualisez
2005-04-01CPQuestions budgtaires et financièresLocation des parcelles de prés marais, de l’I.A.V et du D.P.F concédé Fixation du prix de la location à l’hectare et de l’indice de révision des prix de location visualisez
2005-04-01CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un véhicule visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéMission d’expertise de l’état de l’art en modélisation hydrodynamique et sédimentaire de l’estuaire : choix d’un prestataire. visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES C - Maîtrise d’œuvre du tronçon FEREL/GOVEN sous maîtrise d’ouvrage IAV visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES A - Note sur l'évolution possible du projet visualisez
2005-04-01CPActionOrganisation territoriale de l’action sur le bassin de la Vilaine.Avenir des syndicats de rivières et rôle de l’IAV (aménagement, entretien, qualité, végétaux envahissants) visualisez
2005-04-01CPQuestions budgtaires et financièresLocation des parcelles de prés marais, de l’I.A.V et du D.P.F concédé Fixation du prix de la location à l’hectare et de l’indice de révision des prix de location visualisez
2005-04-01CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un véhicule visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéMission d’expertise de l’état de l’art en modélisation hydrodynamique et sédimentaire de l’estuaire : choix d’un prestataire. visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES C - Maîtrise d’œuvre du tronçon FEREL/GOVEN sous maîtrise d’ouvrage IAV visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES A - Note sur l'évolution possible du projet visualisez
2005-04-01CPActionInterconnexion FÉREL-RENNES B - Note sur le déroulement de l’opération : division des tâches visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéFérel-Campbon – Phase II – Avenant au lot 2.Équipement des forages visualisez
2005-04-01CPConvention-Contrat-MarchéAvenant n° 3 à la Convention de vente d'eau avec la Ville de Vannes. visualisez
2005-06-08CPActionInterconnexion Férel-Rennes visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresTravaux de lutte contre les inondations : La Fosse aux Loups Indemnisation pour dégâts aux cultures visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain de l’IAV à CAMOEL visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-Marché Travaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Modalité de dévolution du marché de maîtrise d’œuvre visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-MarchéAppel à propositions de Recherche « inondations » visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion FEREL – CAMPBON Conventions avec la CARENE : Avenants visualisez
2005-06-08CPQuestions administratives et de personnelDemande de reconnaissance de l'IAV comme EPTB Vilaine : Avis visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresAcquisition de terrain pour la liaison Férel-Rennes. visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresMise en place du Compte Epargne Temps visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l’exercice 2004 : Information visualisez
2005-06-08CAQuestions administratives et de personnelArmement du rotodévaseur : suppression des deux emplois créés visualisez
2005-06-08CPActionInterconnexion Férel-Rennes visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresTravaux de lutte contre les inondations : La Fosse aux Loups Indemnisation pour dégâts aux cultures visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain de l’IAV à CAMOEL visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-Marché Travaux de protection contre les inondations sur le bassin de la Chère en amont de Châteaubriant Modalité de dévolution du marché de maîtrise d’œuvre visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-MarchéAppel à propositions de Recherche « inondations » visualisez
2005-06-08CPConvention-Contrat-MarchéInterconnexion FEREL – CAMPBON Conventions avec la CARENE : Avenants visualisez
2005-06-08CPQuestions administratives et de personnelDemande de reconnaissance de l'IAV comme EPTB Vilaine : Avis visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresAcquisition de terrain pour la liaison Férel-Rennes. visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresMise en place du Compte Epargne Temps visualisez
2005-06-08CPQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l’exercice 2004 : Information visualisez
2005-06-08CAQuestions administratives et de personnelArmement du rotodévaseur : suppression des deux emplois créés visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelStatuts de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine o Demande de reconnaissance de l’IAV comme EPTB Vilaine visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelStatuts de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine o Classement démographique visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe Concession visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresCompte de gestion de l’exercice 2004 : approbation Comptes administratifs visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Amortissements Biens de faibles valeurs visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : travaux réalisés par la commune de Saint Nicolas de Redon Subvention d'équipement de l’IAV visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéTerrains de l’IAV : renouvellement des conventions d’occupation temporaire visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéAcquisition de terrain pour la liaison Férel - Rennes. visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de la bâche 5 000 m3 visualisez
2005-06-28CAQuestions diversesCession de matériel visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelEquipage du rotodévaseur : accord d’entreprise visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelTitres restaurant visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Principal visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe SAGE visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelTitres restaurant visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Principal visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe SAGE visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelStatuts de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine o Demande de reconnaissance de l’IAV comme EPTB Vilaine visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelStatuts de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine o Classement démographique visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe Concession visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresCompte de gestion de l’exercice 2004 : approbation Comptes administratifs visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Amortissements Biens de faibles valeurs visualisez
2005-06-28CAQuestions budgtaires et financièresLutte contre les inondations : travaux réalisés par la commune de Saint Nicolas de Redon Subvention d'équipement de l’IAV visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéTerrains de l’IAV : renouvellement des conventions d’occupation temporaire visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéAcquisition de terrain pour la liaison Férel - Rennes. visualisez
2005-06-28CAConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de la bâche 5 000 m3 visualisez
2005-06-28CAQuestions diversesCession de matériel visualisez
2005-06-28CAQuestions administratives et de personnelEquipage du rotodévaseur : accord d’entreprise visualisez
2005-09-08CPConvention-Contrat-MarchéETUDE DE FAISABILITE VELOROUTE ENTRE REDON ET ARZAL visualisez
2005-09-08CPConvention-Contrat-MarchéETUDE DE FAISABILITE VELOROUTE ENTRE REDON ET ARZAL visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2005 – Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention au FEDER et à l’Etat. visualisez
2005-09-22CAConvention-Contrat-MarchéAssurances des risques statutaires : Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion 44 visualisez
2005-09-22CAConvention-Contrat-MarchéFérel – Campbon : Marché CARENE visualisez
2005-09-22CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions diversesPlan global d’interventions dans l’estuaire – dragage du chenal d’accès au port de Billiers. visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2005 – Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention au FEDER et à l’Etat. visualisez
2005-09-22CAConvention-Contrat-MarchéAssurances des risques statutaires : Adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion 44 visualisez
2005-09-22CAConvention-Contrat-MarchéFérel – Campbon : Marché CARENE visualisez
2005-09-22CAQuestions administratives et de personnelModifications d’emplois visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions diversesPlan global d’interventions dans l’estuaire – dragage du chenal d’accès au port de Billiers. visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Affectation du résultat 2004 visualisez
2005-09-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2005 : Budget supplémentaire visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain de l’IAV à Camoël visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresLocation des studios : caution visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresParcelles de la Fosse aux Loups : Concession temporaire visualisez
2005-10-25CPQuestions diversesConvention avec Ifremer sur le suivi qualitatif automatisé dans l'estuaire – Projet Trophimatique visualisez
2005-10-25CAQuestions budgtaires et financières Ligne de trésorerie – délégation au Président visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain de l’IAV à Camoël visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresLocation des studios : caution visualisez
2005-10-25CPQuestions budgtaires et financièresParcelles de la Fosse aux Loups : Concession temporaire visualisez
2005-10-25CPQuestions diversesConvention avec Ifremer sur le suivi qualitatif automatisé dans l'estuaire – Projet Trophimatique visualisez
2005-10-25CAQuestions budgtaires et financières Ligne de trésorerie – délégation au Président visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCommission Locale de l’Eau du S.A.G.E. Vilaine: Désignation du représentant suppléant visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2006 visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelFilière administrative : Régime indemnitaire : Complément visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un Compte Epargne Temps visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelComité de pilotage de l’étude du schéma de développement de la navigation de plaisance sur la Vilaine maritime : Désignation de 3 représentants visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe SAGE : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe Centrale d’Eau : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financières Exercice 2005 : Budget Principal : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresMarais de Vilaine : Natura 2000 : Document d’objectif : Plan de financement modifié visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2006 : Débat d’orientation budgétaire visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financières Individualisation de subvention : Fonds de soutien au secteur associatif visualisez
2005-12-07CAQuestions diversesTitres restaurant visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 – Budget annexe centrale d’eau Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCommission Permanente: Désignation du 1er assesseur suppléant visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe Concession: Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCommission Locale de l’Eau du S.A.G.E. Vilaine: Désignation du représentant suppléant visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2006 visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelFilière administrative : Régime indemnitaire : Complément visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un Compte Epargne Temps visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelComité de pilotage de l’étude du schéma de développement de la navigation de plaisance sur la Vilaine maritime : Désignation de 3 représentants visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe SAGE : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe Centrale d’Eau : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financières Exercice 2005 : Budget Principal : Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresMarais de Vilaine : Natura 2000 : Document d’objectif : Plan de financement modifié visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2006 : Débat d’orientation budgétaire visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financières Individualisation de subvention : Fonds de soutien au secteur associatif visualisez
2005-12-07CAQuestions diversesTitres restaurant visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 – Budget annexe centrale d’eau Décision modificative visualisez
2005-12-07CAQuestions administratives et de personnelCommission Permanente: Désignation du 1er assesseur suppléant visualisez
2005-12-07CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2005 : Budget annexe Concession: Décision modificative visualisez
2005-12-19CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de Pont d'Armes et Sandun – Convention de mandat de Cap-Atlantique. visualisez
2005-12-19CPConvention-Contrat-MarchéBudget Principal exercice 2005 : Emprunt de 4.2 Millions d’Euros : Approbation du contrat : Rapport remis en séance visualisez
2005-12-19CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de Pont d'Armes et Sandun – Convention de mandat de Cap-Atlantique. visualisez
2005-12-19CPConvention-Contrat-MarchéBudget Principal exercice 2005 : Emprunt de 4.2 Millions d’Euros : Approbation du contrat : Rapport remis en séance visualisez
2006-02-03CAQuestions administratives et de personnelClassement démographique : Déféré préfectoral : Suite à donner visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Clôture au 31 décembre 2005 visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centre d’Eau : Amortissement des remboursements d’emprunts : Modification visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Remboursement au budget Principal : Modification du mode de calcul visualisez
2006-02-03CAConvention-Contrat-Marché Acquisition de terrains pour le passage de la canalisation entre Lantiern et Péaule visualisez
2006-02-03CAQuestions administratives et de personnelClassement démographique : Déféré préfectoral : Suite à donner visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe SAGE : Clôture au 31 décembre 2005 visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centre d’Eau : Amortissement des remboursements d’emprunts : Modification visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2006 : Budget primitif visualisez
2006-02-03CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Remboursement au budget Principal : Modification du mode de calcul visualisez
2006-02-03CAConvention-Contrat-Marché Acquisition de terrains pour le passage de la canalisation entre Lantiern et Péaule visualisez
2006-03-22CPQuestions budgtaires et financièresIncendie des bureaux de l’IAV – Indemnité. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics. Exercice 2005 – bilan. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services pour l’exercice 2006. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal. Logements de fonction. Conventions. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProjet éditorial du Comité des Marais visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéIndemnisation pour pertes de récoltes sur les marais consécutives à un relèvement artificiel du niveau de la Vilaine en juin 2005. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéCaractérisation halieutique et benthique de l’estuaire et de la baie de la Vilaine : Convention entre l’IAV et IFREMER visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéAssistance à maîtrise d’ouvrage pour la modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire. visualisez
2006-03-22CPQuestions diversesCession de matériel visualisez
2006-03-22CPQuestions diversesAlimentation en eau potable du Syndicat ouest 35 : Construction d’un surpresseur visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéPrévoyance collective – contrat MNT – convention de remboursement visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des espaces verts : marché à bons de commande : Avenant n°1 visualisez
2006-03-22CPQuestions budgtaires et financièresIncendie des bureaux de l’IAV – Indemnité. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés publics. Exercice 2005 – bilan. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services pour l’exercice 2006. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal. Logements de fonction. Conventions. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéProjet éditorial du Comité des Marais visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéIndemnisation pour pertes de récoltes sur les marais consécutives à un relèvement artificiel du niveau de la Vilaine en juin 2005. visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéCaractérisation halieutique et benthique de l’estuaire et de la baie de la Vilaine : Convention entre l’IAV et IFREMER visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéAssistance à maîtrise d’ouvrage pour la modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire. visualisez
2006-03-22CPQuestions diversesCession de matériel visualisez
2006-03-22CPQuestions diversesAlimentation en eau potable du Syndicat ouest 35 : Construction d’un surpresseur visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéPrévoyance collective – contrat MNT – convention de remboursement visualisez
2006-03-22CPConvention-Contrat-MarchéEntretien des espaces verts : marché à bons de commande : Avenant n°1 visualisez
2006-04-20CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2006 visualisez
2006-04-20CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresDéplacements des élus de l’IAV – prise en charge des frais. visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresExploitation de la voie d’eau : Astreinte des agents : fixation des taux visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : exercice 2006 : décision modificative visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2006 : décision modificative visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition de deux terrains sur la zone mytilicole du Logo visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2005 Comptes administratifs de l’exercice 2005 Approbation visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresRive gauche de la Vilaine : Protection des berges Demande de subvention de la Commune de Férel visualisez
2006-04-20CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services pour l’exercice 2006 visualisez
2006-04-20CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur l’Oust et la Vilaine, sur les secteurs de Redon et Rieux Mission de maîtrise d’œuvre et élaboration des dossiers réglementaires : marché complémentaire visualisez
2006-04-20CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2006 visualisez
2006-04-20CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresDéplacements des élus de l’IAV – prise en charge des frais. visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresExploitation de la voie d’eau : Astreinte des agents : fixation des taux visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : exercice 2006 : décision modificative visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2006 : décision modificative visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition de deux terrains sur la zone mytilicole du Logo visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2005 Comptes administratifs de l’exercice 2005 Approbation visualisez
2006-04-20CAQuestions budgtaires et financièresRive gauche de la Vilaine : Protection des berges Demande de subvention de la Commune de Férel visualisez
2006-04-20CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services pour l’exercice 2006 visualisez
2006-04-20CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations sur l’Oust et la Vilaine, sur les secteurs de Redon et Rieux Mission de maîtrise d’œuvre et élaboration des dossiers réglementaires : marché complémentaire visualisez
2006-05-14CAElectionELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES visualisez
2006-05-14CAElectionELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES visualisez
2006-05-16CPConvention-Contrat-MarchéInformation sur les projets de contractualisations régionaux (Bretagne et Pays de la Loire). visualisez
2006-05-16CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Travaux : Protocole de transaction visualisez
2006-05-16CPConvention-Contrat-MarchéInformation sur les projets de contractualisations régionaux (Bretagne et Pays de la Loire). visualisez
2006-05-16CPConvention-Contrat-MarchéBureaux de la Roche-Bernard : Travaux : Protocole de transaction visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelPont de Cran : Emploi de pontier : Transformation visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelJournée de solidarité : Modalités visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Décision modificative n°2 visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Décision modificative n° visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresAssociation des Amis du Musée de la Vilaine Maritime : Demande de subvention visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 –Décision modificative n° visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Participation statutaire des Départements visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition de licences SIG par les syndicats de rivière : Contribution de l’IAV visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéAccord de partenariat avec la commune de Saint-Nicolas de Redon : Aide à l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde visualisez
2006-06-14CAQuestions diversesNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention au FEDER et à l’Etat. visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéElaboration du modèle hydro-sédimentaire de l’estuaire : Contribution de l’UBS : Convention visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéPoint sur l’étude signalétique conjointe IAV/ICIRMON visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux : Fournitures et services pour l’exercice 2006 visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelCommune de Langon : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelPont de Cran : Emploi de pontier : Transformation visualisez
2006-06-14CAQuestions administratives et de personnelJournée de solidarité : Modalités visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Décision modificative n°2 visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Décision modificative n° visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresAssociation des Amis du Musée de la Vilaine Maritime : Demande de subvention visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 –Décision modificative n° visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Participation statutaire des Départements visualisez
2006-06-14CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition de licences SIG par les syndicats de rivière : Contribution de l’IAV visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéAccord de partenariat avec la commune de Saint-Nicolas de Redon : Aide à l’élaboration du Plan Communal de Sauvegarde visualisez
2006-06-14CAQuestions diversesNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention au FEDER et à l’Etat. visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéElaboration du modèle hydro-sédimentaire de l’estuaire : Contribution de l’UBS : Convention visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéPoint sur l’étude signalétique conjointe IAV/ICIRMON visualisez
2006-06-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux : Fournitures et services pour l’exercice 2006 visualisez
2006-06-17CAConvention-Contrat-Marché10.Procédure de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services. visualisez
2006-06-17CAConvention-Contrat-Marché10.Procédure de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services. visualisez
2006-10-11CPQuestions budgtaires et financièresCession de terrain à LAUZACH visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéMarché de maîtrise d’œuvre : Parcours d’interprétation et paysagement de l’usine d’eau potable de Férel visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés pour l’exercice 2006 visualisez
2006-10-11CPQuestions diversesUsine d'eau du Drézet : Mission d'expertise de la façade rideau et des studios. visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelOrganisation et mise en œuvre des rapports entre la CLE du SAGE Vilaine et l’IAV. visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelEmploi permanent de comptable : modification visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelRecrutement de personnel non titulaire : Besoin occasionnel visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelRecrutement de personnel non titulaire : Besoin saisonnier visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéService de l'eau potable – Avenant n° 12 au Traité pour l'exploitation en gestion déléguée. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresProgramme de recherche « Représentations sociales et sensibilité environnementale : la problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine ». visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Décision modificative n°3 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Budget Supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financières Budget annexe Concession : Exercice 2006 : Budget supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Budget supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéSite de la Forge à Moisdon la Rivière visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : déclaration de projet visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéProgramme de travaux de la confluence Oust-Vilaine (lutte contre les inondations) Dépôt des dossiers réglementaires et demande d’ouverture des enquêtes publiques visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéEtude de modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire de la Vilaine visualisez
2006-10-11CPQuestions budgtaires et financièresCession de terrain à LAUZACH visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéMarché de maîtrise d’œuvre : Parcours d’interprétation et paysagement de l’usine d’eau potable de Férel visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés pour l’exercice 2006 visualisez
2006-10-11CPQuestions diversesUsine d'eau du Drézet : Mission d'expertise de la façade rideau et des studios. visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelOrganisation et mise en œuvre des rapports entre la CLE du SAGE Vilaine et l’IAV. visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelEmploi permanent de comptable : modification visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelRecrutement de personnel non titulaire : Besoin occasionnel visualisez
2006-10-11CAQuestions administratives et de personnelRecrutement de personnel non titulaire : Besoin saisonnier visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéService de l'eau potable – Avenant n° 12 au Traité pour l'exploitation en gestion déléguée. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresProgramme de recherche « Représentations sociales et sensibilité environnementale : la problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine ». visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Décision modificative n°3 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Budget Supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financières Budget annexe Concession : Exercice 2006 : Budget supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Affectation du résultat 2005 visualisez
2006-10-11CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Budget supplémentaire. visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéSite de la Forge à Moisdon la Rivière visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : déclaration de projet visualisez
2006-10-11CAConvention-Contrat-MarchéProgramme de travaux de la confluence Oust-Vilaine (lutte contre les inondations) Dépôt des dossiers réglementaires et demande d’ouverture des enquêtes publiques visualisez
2006-10-11CPConvention-Contrat-MarchéEtude de modélisation hydrosédimentaire de l’estuaire de la Vilaine visualisez
2006-12-01CPQuestions budgtaires et financièresPonton d’accostage dans le port d’Arzal : transfert de propriété visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéÉtude sur la réduction des risques de fuite de chlore à l'usine d'eau de Férel. visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéPoste de livraison du Prat visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés pour l’exercice 2006 visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2007 visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelemploi permanent de barragiste : Modification visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresRachat d’un chantier mytilicole au Logo sur la commune de Pénestin. visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresSuite du projet « Représentations sociales et sensibilité environnementale : La problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine ». visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financières Lutte contre les inondations – fonds d’intervention foncière visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 Décision modificative n°4 visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Décision modificative n°2 visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBureaux de La Roche-Bernard – incendie du 16 juin 2005. Acceptation de l’indemnité. visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBarrage d’Arzal. Construction d’une passe à anguilles. Demande de subvention. visualisez
2006-12-01CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : Protocole d’indemnisation des agriculteurs. visualisez
2006-12-01CPQuestions budgtaires et financièresPonton d’accostage dans le port d’Arzal : transfert de propriété visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéÉtude sur la réduction des risques de fuite de chlore à l'usine d'eau de Férel. visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéPoste de livraison du Prat visualisez
2006-12-01CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés pour l’exercice 2006 visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois non permanents pour 2007 visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelemploi permanent de barragiste : Modification visualisez
2006-12-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresRachat d’un chantier mytilicole au Logo sur la commune de Pénestin. visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresSuite du projet « Représentations sociales et sensibilité environnementale : La problématique de l’envasement dans l’estuaire de la Vilaine ». visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financières Lutte contre les inondations – fonds d’intervention foncière visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 Décision modificative n°4 visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Décision modificative n°2 visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBureaux de La Roche-Bernard – incendie du 16 juin 2005. Acceptation de l’indemnité. visualisez
2006-12-01CAQuestions budgtaires et financièresBarrage d’Arzal. Construction d’une passe à anguilles. Demande de subvention. visualisez
2006-12-01CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : Protocole d’indemnisation des agriculteurs. visualisez
2006-12-26CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de la maison éclusière de Redon - Avenants. visualisez
2006-12-26CPConvention-Contrat-MarchéMarché des assurances visualisez
2006-12-26CPConvention-Contrat-MarchéRéhabilitation de la maison éclusière de Redon - Avenants. visualisez
2006-12-26CPConvention-Contrat-MarchéMarché des assurances visualisez
2007-02-02CAQuestions budgtaires et financièresRégime indemnitaire : Complément visualisez
2007-02-02CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2007 : Débat d’orientation budgétaire visualisez
2007-02-02CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2007-02-02CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emploi non permanent visualisez
2007-02-02CAConvention-Contrat-MarchéVente d’eau au Syndicat Départemental Eau du Morbihan visualisez
2007-02-02CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2007-02-02CAQuestions budgtaires et financièresRégime indemnitaire : Complément visualisez
2007-02-02CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2007 : Débat d’orientation budgétaire visualisez
2007-02-02CAQuestions administratives et de personnelCommune de Guipry : Demande de superposition de gestion : Avis visualisez
2007-02-02CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emploi non permanent visualisez
2007-02-02CAConvention-Contrat-MarchéVente d’eau au Syndicat Départemental Eau du Morbihan visualisez
2007-02-02CAConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéConclusion de l'expertise de la façade rideau de l’usine du Drézet. visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéDéplacement du Feeder 35 à Maison Navette, Commune de Rieux. visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéConclusion de l'expertise de la façade rideau de l’usine du Drézet. visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéDéplacement du Feeder 35 à Maison Navette, Commune de Rieux. visualisez
2007-02-20CPConvention-Contrat-MarchéProcédures et modes de dévolution des marchés de travaux visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnelLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Vilaine à Guipry- Messac et Guichen Pont Réan : dépôt des dossiers visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnel Titres restaurant visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2006 : Approbation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresComptes administratifs de l’exercice 2006 : Approbation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresFédération d’Animation Rurale en Pays de Vilaine : Projet d’une grande parade du Pays de Redon et de Vilaine : « l’eau dans tous ses états » : Demande de participation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations : Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : Mode de dévolution du marché de travaux. visualisez
2007-03-30CAConvention-Contrat-MarchéMise en place d’un modèle de prévision des crues en temps réel sur le bassin de la Vilaine : mode de dévolution du marché. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnelLutte contre les inondations – Programme d’aménagement de la Vilaine à Guipry- Messac et Guichen Pont Réan : dépôt des dossiers visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents visualisez
2007-03-30CAQuestions administratives et de personnel Titres restaurant visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2006 : Approbation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresComptes administratifs de l’exercice 2006 : Approbation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresFédération d’Animation Rurale en Pays de Vilaine : Projet d’une grande parade du Pays de Redon et de Vilaine : « l’eau dans tous ses états » : Demande de participation visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : exercice 2007. Budget primitif. visualisez
2007-03-30CAConvention-Contrat-MarchéLutte contre les inondations : Programme d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais sur les communes de Soudan et Châteaubriant : Mode de dévolution du marché de travaux. visualisez
2007-03-30CAConvention-Contrat-MarchéMise en place d’un modèle de prévision des crues en temps réel sur le bassin de la Vilaine : mode de dévolution du marché. visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-03-30CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2006 : Affectation du résultat visualisez
2007-04-11CPConvention-Contrat-MarchéIndemnisation pour pertes de récoltes sur le marais consécutive à un relèvement artificiel du niveau de la Vilaine en juin 2006. visualisez
2007-04-11CPConvention-Contrat-MarchéIndemnisation pour pertes de récoltes sur le marais consécutive à un relèvement artificiel du niveau de la Vilaine en juin 2006. visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois permanents : Adjoint administratif 1ère classe Comptable visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents : visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : Modification des règles pour l’IAT et l’IFTS visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention à l’Etat pour 2007. visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresParticipation à un programme de recherche sur les réponses d’un poisson estuarien aux pesticides dans l’estuaire de la Vilaine visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2007 : Décision modificative n°1 visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéSite de la Forge à Moisdon la Rivière visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéCurage de la Vilaine à Vitré visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéTravaux d’aménagement de la confluence Oust – Vilaine visualisez
2007-06-20CAQuestions diverses Prime informatique : attribution visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-Marché« Ergonomie de la diffusion des données caractérisant le milieu naturel sur le bassin versant de la Vilaine » Proposition de convention de recherche entre l’IAV et l’UBS visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois permanents : Adjoint administratif 1ère classe Comptable visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents : visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : Modification des règles pour l’IAT et l’IFTS visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Elaboration du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine : Demande de subvention à l’Etat pour 2007. visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresParticipation à un programme de recherche sur les réponses d’un poisson estuarien aux pesticides dans l’estuaire de la Vilaine visualisez
2007-06-20CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : Exercice 2007 : Décision modificative n°1 visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéSite de la Forge à Moisdon la Rivière visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéCurage de la Vilaine à Vitré visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-MarchéTravaux d’aménagement de la confluence Oust – Vilaine visualisez
2007-06-20CAQuestions diverses Prime informatique : attribution visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents visualisez
2007-06-20CAQuestions administratives et de personnelEmplois non permanents visualisez
2007-06-20CAConvention-Contrat-Marché« Ergonomie de la diffusion des données caractérisant le milieu naturel sur le bassin versant de la Vilaine » Proposition de convention de recherche entre l’IAV et l’UBS visualisez
2007-10-30CPQuestions budgtaires et financièresCession de matériel visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéLe Contrat Régional de Bassin Versant : outil de contractualisation de la Région Pays de la Loire. visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéProcédure et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2007-10-30CPQuestions budgtaires et financièresBarrage d’ARZAL : fixation du loyer du logement T3 visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéRenouvellement du contrat d’exploitation du service de production d’eau potable visualisez
2007-10-30CPQuestions budgtaires et financièresCession de matériel visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéLe Contrat Régional de Bassin Versant : outil de contractualisation de la Région Pays de la Loire. visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéProcédure et modes de dévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2007-10-30CPQuestions budgtaires et financièresBarrage d’ARZAL : fixation du loyer du logement T3 visualisez
2007-10-30CPConvention-Contrat-MarchéRenouvellement du contrat d’exploitation du service de production d’eau potable visualisez
2007-12-19CAQuestions administratives et de personnelIndemnité compensatrice de jours de repos travaillés visualisez
2007-12-19CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2008 visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financières visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresCircuit d’Interprétation de REDON – participation financière visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain au village de KERHUN (Arzal) visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition d’un terrain sur la zone mytilicole de la Pointe du Scale à PENESTIN visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2007 – Décision modificative n°3 visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Mise en œuvre des actions du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2008 : Débat d’Orientation Budgétaire visualisez
2007-12-19CAConvention-Contrat-MarchéProcédure et mode de dévolution des Marché de Travaux – Fournitures et services. visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesPLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesMAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX DE PROTECTION DES BERGES AU PORT DE RIEUX ET REMPLACEMENT DE LA VANNE D’UN CANAL visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesCESSION DE MATERIEL visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesSINISTRE DU TREVELO visualisez
2007-12-19CAQuestions diverses TITRES RESTAURANT visualisez
2007-12-19CAQuestions administratives et de personnelIndemnité compensatrice de jours de repos travaillés visualisez
2007-12-19CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2008 visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financières visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresCircuit d’Interprétation de REDON – participation financière visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresVente d’un terrain au village de KERHUN (Arzal) visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresAcquisition d’un terrain sur la zone mytilicole de la Pointe du Scale à PENESTIN visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2007 – Décision modificative n°3 visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresNatura 2000 : Mise en œuvre des actions du Document d’Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2007-12-19CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2008 : Débat d’Orientation Budgétaire visualisez
2007-12-19CAConvention-Contrat-MarchéProcédure et mode de dévolution des Marché de Travaux – Fournitures et services. visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesPLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesMAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE DE TRAVAUX DE PROTECTION DES BERGES AU PORT DE RIEUX ET REMPLACEMENT DE LA VANNE D’UN CANAL visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesCESSION DE MATERIEL visualisez
2007-12-19CAQuestions diversesSINISTRE DU TREVELO visualisez
2007-12-19CAQuestions diverses TITRES RESTAURANT visualisez
2008-01-30CPConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations de l’Oust et de la Vilaine entre Redon et Aucfer. visualisez
2008-01-30CPConvention-Contrat-MarchéGestion des zones de corps-morts visualisez
2008-01-30CPConvention-Contrat-MarchéTravaux de protection contre les inondations de l’Oust et de la Vilaine entre Redon et Aucfer. visualisez
2008-01-30CPConvention-Contrat-MarchéGestion des zones de corps-morts visualisez
2008-02-22CAQuestions administratives et de personnelParcelles de l’IAV dans les marais de Vilaine : Contrats de mise à disposition visualisez
2008-02-22CAQuestions administratives et de personnelArmement du Rotodévaseur : emploi du patron-mécanicien – modification. visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières1.Budget Annexe Centrale d’Eau : remboursement au Budget Principal visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2007 : approbation visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières3 . Comptes administratifs de l’exercice 2007 : approbation visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières4. Budget Annexe Centrale d’Eau : Exercice 2007 : affectation du résultat. visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières5. Budget annexe Concession : Exercice 2007 - affectation du résultat visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2007 – affectation du résultat visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2008 – Budget primitif visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2008 – Budget primitif visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-MarchéNouvelle écluse au barrage d’Arzal – marché de maîtrise d’œuvre visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché2.Assurance des risques statutaires : Contrat Centre de Gestion 44 visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-MarchéProlongation du Contrat d’Exploitation du Service d’Eau Potable visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché4.Service de production d’Eau Potable Création de la commission consultative des services publics locaux – Article L.1413-1 du CGCT. visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché5. Dévolution des Marchés de travaux : services et fournitures. visualisez
2008-02-22CAQuestions diversesLocation de la salle du Conseil : Tarif. visualisez
2008-02-22CAQuestions administratives et de personnelParcelles de l’IAV dans les marais de Vilaine : Contrats de mise à disposition visualisez
2008-02-22CAQuestions administratives et de personnelArmement du Rotodévaseur : emploi du patron-mécanicien – modification. visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières1.Budget Annexe Centrale d’Eau : remboursement au Budget Principal visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresComptes de gestion de l’exercice 2007 : approbation visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières3 . Comptes administratifs de l’exercice 2007 : approbation visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières4. Budget Annexe Centrale d’Eau : Exercice 2007 : affectation du résultat. visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financières5. Budget annexe Concession : Exercice 2007 - affectation du résultat visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2007 – affectation du résultat visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession : Exercice 2008 – Budget primitif visualisez
2008-02-22CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal : Exercice 2008 – Budget primitif visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-MarchéNouvelle écluse au barrage d’Arzal – marché de maîtrise d’œuvre visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché2.Assurance des risques statutaires : Contrat Centre de Gestion 44 visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-MarchéProlongation du Contrat d’Exploitation du Service d’Eau Potable visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché4.Service de production d’Eau Potable Création de la commission consultative des services publics locaux – Article L.1413-1 du CGCT. visualisez
2008-02-22CAConvention-Contrat-Marché5. Dévolution des Marchés de travaux : services et fournitures. visualisez
2008-02-22CAQuestions diversesLocation de la salle du Conseil : Tarif. visualisez
2008-05-14CAElectionII – ELECTION DE LA COMMISSION PERMANENTE visualisez
2008-05-14CAElectionIII – DELEGATION DE POUVOIR A LA COMMISSION PERMANENTE visualisez
2008-05-14CAQuestions diversesIX – QUESTIONS DIVERSES visualisez
2008-05-14CAElectionI – ELECTION DU PRESIDENT visualisez
2008-05-14CAElectionV – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE visualisez
2008-05-14CAQuestions diversesVIII – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR visualisez
2008-05-14CAElectionII – ELECTION DE LA COMMISSION PERMANENTE visualisez
2008-05-14CAElectionIII – DELEGATION DE POUVOIR A LA COMMISSION PERMANENTE visualisez
2008-05-14CAElectionI – ELECTION DU PRESIDENT visualisez
2008-05-14CAQuestions diversesIX – QUESTIONS DIVERSES visualisez
2008-05-14CAElectionV – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE visualisez
2008-05-14CAQuestions diversesVIII – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR visualisez
2008-06-17CAQuestions diverses1.Achat d’une concession mytilicole visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : décision modificative n° 1 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : décision modificative n° 01 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : décision modificative n° 01 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières4. Parcelles de l’I.A.V. - Tarifs des baux de ferme / Conventions d’Occupation précaire visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières5. Autorisations d’occupation temporaire du Domaine Public Fluvial : tarifs. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières6. Liaison Férel / Rennes visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières7.« Les Chercheurs d’Or de la pointe d’Etain » : demande de subvention visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières8.Programme de travaux Confluence OUST / VILAINE : Etat d’avancement du projet et marché complémentaire. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières9.Siège de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : acquisition d’un bien immobilier. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières10.Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif de 2ème Classe (pour suppression d’un autre emploi équivalent) visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéService de production d’eau potable : procédure de délégation visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéDeuxième Ecluse du Barrage d’Arzal : Concours de Maîtrise d’œuvre visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéEtude de ralentissement des crues visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéRenforcement d’un pont à Caden par le Syndicat du Trévelo : appui technique visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéContrat Régional de Bassin Versant : contractualisation avec la Région Bretagne visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéActions de formation : convention avec l’IRPa visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMise en place d’un SIG observatoire de l’Estuaire de la Vilaine Convention avec l’Université de Bretagne Sud (UBS) visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 en mer : proposition de désignation des sites. visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine : Etude préalable à un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique. Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et aux Régions visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine : Etude préalable à un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique. Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et aux Régions visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Centrale d’Eau : décision modificative n° 1 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : décision modificative n° 01 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : décision modificative n° 01 visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières4. Parcelles de l’I.A.V. - Tarifs des baux de ferme / Conventions d’Occupation précaire visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières5. Autorisations d’occupation temporaire du Domaine Public Fluvial : tarifs. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières6. Liaison Férel / Rennes visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières7.« Les Chercheurs d’Or de la pointe d’Etain » : demande de subvention visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières8.Programme de travaux Confluence OUST / VILAINE : Etat d’avancement du projet et marché complémentaire. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières9.Siège de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : acquisition d’un bien immobilier. visualisez
2008-06-17CAQuestions budgtaires et financières10.Création d’un emploi permanent d’Adjoint Administratif de 2ème Classe (pour suppression d’un autre emploi équivalent) visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéService de production d’eau potable : procédure de délégation visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéDeuxième Ecluse du Barrage d’Arzal : Concours de Maîtrise d’œuvre visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéEtude de ralentissement des crues visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéRenforcement d’un pont à Caden par le Syndicat du Trévelo : appui technique visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéContrat Régional de Bassin Versant : contractualisation avec la Région Bretagne visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéActions de formation : convention avec l’IRPa visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMise en place d’un SIG observatoire de l’Estuaire de la Vilaine Convention avec l’Université de Bretagne Sud (UBS) visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 en mer : proposition de désignation des sites. visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine : Etude préalable à un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique. Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et aux Régions visualisez
2008-06-17CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine : Etude préalable à un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique. Demande de subventions à l’Agence de l’Eau et aux Régions visualisez
2008-06-17CAQuestions diverses1.Achat d’une concession mytilicole visualisez
2008-12-19CAQuestions diversesTITRES RESTAURANT visualisez
2008-12-19CAQuestions diversesTITRES RESTAURANT visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionFérel-Rennes – 1ère tranche – dévolution des travaux visualisez
2008-12-22CAActionProgramme 2009 : déclinaison annuelle du contrat de SAGE visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelCréation de 2 emplois visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelCréation de 2 emplois visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelAssociation Française des E.PT.B. : désignation visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéTravaux à Soudan et Châteaubriant – Prise en charge des parties d’ouvrages situées sur le domaine public départemental visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de Service Public de l’eau potable visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de Service Public de l’eau potable visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés de travaux, fournitures et de services. visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionCanalisation Férel-Rennes : mise à l’Enquête Publique visualisez
2008-12-22CAActionFérel-Rennes – 1ère tranche – dévolution des travaux visualisez
2008-12-22CAActionProgramme 2009 : déclinaison annuelle du contrat de SAGE visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelCréation de 2 emplois visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelCréation de 2 emplois visualisez
2008-12-22CAQuestions administratives et de personnelAssociation Française des E.PT.B. : désignation visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéTravaux à Soudan et Châteaubriant – Prise en charge des parties d’ouvrages situées sur le domaine public départemental visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de Service Public de l’eau potable visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéDélégation de Service Public de l’eau potable visualisez
2008-12-22CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés de travaux, fournitures et de services. visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelElargissement de la composition de l’Institution visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelChangement d’appellation de l’I.A.V. visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelCanalisation Férel – Rennes : mise à l’enquête publique visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : modification de l’indemnité spécifique de service visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2009 visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFrais de structure de l’établissement : Mode de calcul visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresVente de bois ; fixation des tarifs visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresVente de bois ; fixation des tarifs visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresElaboration de l’étude préalable d’un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique des marais – demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour les frais de personnel. visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresAnimation DOCOB Marais de Vilaine : demande de subvention au FEADER et à l’Etat visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2009 visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéProgramme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine - Cahier des Charges de l’étude de faisabilité visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéPasse à poissons et passe à anguilles de Malon : Marché de maîtrise d’œuvre – avenant / Marché de maîtrise d’ouvrage de la passe à anguilles : transfert visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés de travaux, fournitures et de services. visualisez
2009-02-25CAQuestions diversesPlan de relance de l’économie : FCTVA visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelElargissement de la composition de l’Institution visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelChangement d’appellation de l’I.A.V. visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelCanalisation Férel – Rennes : mise à l’enquête publique visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : modification de l’indemnité spécifique de service visualisez
2009-02-25CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2009 visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresFrais de structure de l’établissement : Mode de calcul visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresVente de bois ; fixation des tarifs visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresVente de bois ; fixation des tarifs visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresElaboration de l’étude préalable d’un programme de rétablissement de la fonctionnalité hydraulique des marais – demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne pour les frais de personnel. visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresAnimation DOCOB Marais de Vilaine : demande de subvention au FEADER et à l’Etat visualisez
2009-02-25CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire de l’exercice 2009 visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéProgramme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine - Cahier des Charges de l’étude de faisabilité visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéPasse à poissons et passe à anguilles de Malon : Marché de maîtrise d’œuvre – avenant / Marché de maîtrise d’ouvrage de la passe à anguilles : transfert visualisez
2009-02-25CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés de travaux, fournitures et de services. visualisez
2009-02-25CAQuestions diversesPlan de relance de l’économie : FCTVA visualisez
2009-04-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins visualisez
2009-04-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresassistance à la création du Syndicat Intercommunal de bassin versant du Canut Sud visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresEau potable : participation au programme CINERGY visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresCompte de gestion de l’Exercice 2008 : Approbation visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l’Exercice 2008 : Approbation visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable / exercice 2009 : Budget primitif visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession / exercice 2009 : Budget primitif visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal / exercice 2009 : Budget Primitif visualisez
2009-04-01CAActionMaîtrise d’Ouvrage des actions du document d’objectifs sur les Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2009-04-01CAActionSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs : réalisation d’un ouvrage sur les plantes aquatiques et d’un inventaire complémentaire sur les habitats naturels et les espèces protégées. visualisez
2009-04-01CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, services et fournitures visualisez
2009-04-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins visualisez
2009-04-01CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi permanent de technicien chargé de l’assistance aux Syndicats de Bassins visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresassistance à la création du Syndicat Intercommunal de bassin versant du Canut Sud visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresEau potable : participation au programme CINERGY visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresCompte de gestion de l’Exercice 2008 : Approbation visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l’Exercice 2008 : Approbation visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal / exercice 2008 : Affectation du résultat visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable / exercice 2009 : Budget primitif visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession / exercice 2009 : Budget primitif visualisez
2009-04-01CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal / exercice 2009 : Budget Primitif visualisez
2009-04-01CAActionMaîtrise d’Ouvrage des actions du document d’objectifs sur les Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2009-04-01CAActionSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs : réalisation d’un ouvrage sur les plantes aquatiques et d’un inventaire complémentaire sur les habitats naturels et les espèces protégées. visualisez
2009-04-01CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, services et fournitures visualisez
2009-07-06CAActionFérel / Rennes : Mise en œuvre et Déclaration d’Intérêt Général visualisez
2009-07-06CAActionFérel / Rennes : Déclaration de projet et déclaration d’intérêt général visualisez
2009-07-06CAActionProtection contre les inondations -Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2009-07-06CAActionEtude de modélisation hydrodynamique de l’estuaire : seconde tranche conditionnelle, l’intégration du volet sédimentaire au modèle. visualisez
2009-07-06CAQuestions administratives et de personnelCréations d’emplois non permanents visualisez
2009-07-06CAQuestions administratives et de personnelCréations d’emplois permanents visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresEtude sur « les communautés bentho-démersales et réseaux trophiques d’une nourricerie de juvéniles de poissons d’un écosystème fragile : la Baie de Vilaine. visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresEtude : « Etat de santé de masses d’eaux côtières et fonds marins dans le secteur Loire-Vilaine et mise au point d’un indicateur de suivi avec une étude locale sur les laminaires ». visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresVente de biens de l’I.A.V. visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal visualisez
2009-07-06CAConvention-Contrat-MarchéConvention particulière dans la bande de servitude des feeders visualisez
2009-07-06CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, services et fournitures. visualisez
2009-07-06CAQuestions diversesConvention avec l’ACCA de Férel visualisez
2009-07-06CAActionFérel / Rennes : Mise en œuvre et Déclaration d’Intérêt Général visualisez
2009-07-06CAActionFérel / Rennes : Déclaration de projet et déclaration d’intérêt général visualisez
2009-07-06CAActionProtection contre les inondations -Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2009-07-06CAActionEtude de modélisation hydrodynamique de l’estuaire : seconde tranche conditionnelle, l’intégration du volet sédimentaire au modèle. visualisez
2009-07-06CAQuestions administratives et de personnelCréations d’emplois non permanents visualisez
2009-07-06CAQuestions administratives et de personnelCréations d’emplois permanents visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresEtude sur « les communautés bentho-démersales et réseaux trophiques d’une nourricerie de juvéniles de poissons d’un écosystème fragile : la Baie de Vilaine. visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresEtude : « Etat de santé de masses d’eaux côtières et fonds marins dans le secteur Loire-Vilaine et mise au point d’un indicateur de suivi avec une étude locale sur les laminaires ». visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresVente de biens de l’I.A.V. visualisez
2009-07-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal visualisez
2009-07-06CAConvention-Contrat-MarchéConvention particulière dans la bande de servitude des feeders visualisez
2009-07-06CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, services et fournitures. visualisez
2009-07-06CAQuestions diversesConvention avec l’ACCA de Férel visualisez
2009-10-07CAActionInterconnexion Férel / Rennes : Etat d’avancement visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelCession d’une parcelle à LAUZACH visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelDélégation du Service Public Eau Potable : Contentieux. Autorisation d’agir en Justice. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelRéseau de pieux repères de l’envasement : création d’un emploi non-permanent « d’observateur estuaire ». visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents . emploi d'Agent de Rivière (adjoint technique 1ère classe) . Emploi fonctionnel de D.G.S. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelAcquisition des terrains de la zone mytilicole de la Pointe du Scal et du Logo dans le cadre du projet de lotissement conchylicole de Loscolo. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelDécisions modificatives des budgets visualisez
2009-10-07CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives des budgets (budget Concession) visualisez
2009-10-07CAQuestions budgtaires et financièresActions migrateurs pour 2010 : demande de subvention visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéEtude pour la recherche de sites de ralentissement des crues sur les affluents amont de la Vilaine et de l’Oust - Campagne de relevés topographiques (marchés séparés) visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéTarification des antennes sur les réservoirs visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des Marchés visualisez
2009-10-07CAActionInterconnexion Férel / Rennes : Etat d’avancement visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelCession d’une parcelle à LAUZACH visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelDélégation du Service Public Eau Potable : Contentieux. Autorisation d’agir en Justice. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelRéseau de pieux repères de l’envasement : création d’un emploi non-permanent « d’observateur estuaire ». visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois permanents . emploi d'Agent de Rivière (adjoint technique 1ère classe) . Emploi fonctionnel de D.G.S. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelAcquisition des terrains de la zone mytilicole de la Pointe du Scal et du Logo dans le cadre du projet de lotissement conchylicole de Loscolo. visualisez
2009-10-07CAQuestions administratives et de personnelDécisions modificatives des budgets visualisez
2009-10-07CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives des budgets (budget Concession) visualisez
2009-10-07CAQuestions budgtaires et financièresActions migrateurs pour 2010 : demande de subvention visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéEtude pour la recherche de sites de ralentissement des crues sur les affluents amont de la Vilaine et de l’Oust - Campagne de relevés topographiques (marchés séparés) visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéTarification des antennes sur les réservoirs visualisez
2009-10-07CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des Marchés visualisez
2009-12-15CAActionContrat Régional de Bassin Versant 2007-2009 Région Pays de Loire : Avenant visualisez
2009-12-15CAActionContrat de SAGE 2008-2012 : Subvention Agence de l’Eau Loire-Bretagne visualisez
2009-12-15CAActionSuivi de l’avifaune en Baie de Vilaine visualisez
2009-12-15CAActionRévision du SAGE VILAINE visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2009 : avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2010 visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelTemps de travail et rémunération des pontiers et barragistes visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l’avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l’avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives de budgets visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives de budgets : budget annexe ""Eau Potable"" - D.M. 1 visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresSortie d’actif matériel informatique visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresMarais de REDON et de Vilaine : NATURA 2000 – animation 2010 visualisez
2009-12-15CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des Marchés visualisez
2009-12-15CAQuestions diversesInterconnexion Férel – Rennes. Raccordement à l’usine du Drézet – marché complémentaire. visualisez
2009-12-15CAActionContrat Régional de Bassin Versant 2007-2009 Région Pays de Loire : Avenant visualisez
2009-12-15CAActionContrat de SAGE 2008-2012 : Subvention Agence de l’Eau Loire-Bretagne visualisez
2009-12-15CAActionSuivi de l’avifaune en Baie de Vilaine visualisez
2009-12-15CAActionRévision du SAGE VILAINE visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2009 : avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emplois pour 2010 visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelTemps de travail et rémunération des pontiers et barragistes visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l’avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l’avancement de grade visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives de budgets visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresDécisions modificatives de budgets : budget annexe ""Eau Potable"" - D.M. 1 visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresSortie d’actif matériel informatique visualisez
2009-12-15CAQuestions budgtaires et financièresMarais de REDON et de Vilaine : NATURA 2000 – animation 2010 visualisez
2009-12-15CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des Marchés visualisez
2009-12-15CAQuestions diversesInterconnexion Férel – Rennes. Raccordement à l’usine du Drézet – marché complémentaire. visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresPolitique territoriale de bassin : programme annuel 2010 – Déclinaison annuelle du contrat de SAGE. Demandes de subvention visualisez
2010-02-12CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesContrat d’Accompagnement vers l’Emploi visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProlongation de l’emploi de « chargé de mission inondations » pour 3 mois visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRégime indemn visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesFérel – Rennes – Marché complémentaire – décision du Conseil d’Administration de rapporter sa délibération du 15/12/2009 visualisez
2010-02-12CAActionRénovation du Barrage d’Arzal : orientations visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRégime indemnitaire – filière technique – prime de service et de rendement visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesContrat d’Accompagnement vers l’Emploi visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesFérel – Rennes – Marché complémentaire – décision du Conseil d’Administration de rapporter sa délibération du 15/12/2009 visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresPolitique territoriale de bassin : programme annuel 2010 – Déclinaison annuelle du contrat de SAGE. Demandes de subvention visualisez
2010-02-12CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesContrat d’Accompagnement vers l’Emploi visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProlongation de l’emploi de « chargé de mission inondations » pour 3 mois visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRégime indemn visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesFérel – Rennes – Marché complémentaire – décision du Conseil d’Administration de rapporter sa délibération du 15/12/2009 visualisez
2010-02-12CAActionRénovation du Barrage d’Arzal : orientations visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRégime indemnitaire – filière technique – prime de service et de rendement visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesContrat d’Accompagnement vers l’Emploi visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRénovation du Barrage d’Arzal : orientations visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresPolitique territoriale de bassin : programme annuel 2010 – Déclinaison annuelle du contrat de SAGE. Demandes de subvention visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProlongation de l’emploi de « chargé de mission inondations » pour 3 mois visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust – Vilaine : dépôt du dossier de demande d’autorisation visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesFérel – Rennes – Marché complémentaire – décision du Conseil d’Administration de rapporter sa délibération du 15/12/2009 visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesRénovation du Barrage d’Arzal : orientations visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresDébat d’Orientation Budgétaire visualisez
2010-02-12CAQuestions budgtaires et financièresPolitique territoriale de bassin : programme annuel 2010 – Déclinaison annuelle du contrat de SAGE. Demandes de subvention visualisez
2010-02-12CAQuestions diversesProlongation de l’emploi de « chargé de mission inondations » pour 3 mois visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelCONTRAT DE MISSION : Création d’emploi non permanent pour une durée de 6 mois : Poste de Technicien système d’information géographique visualisez
2010-04-07CAConvention-Contrat-MarchéProtection contre les inondations -Travaux d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais à Soudan et Châteaubriant visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresCompte de Gestion de l’Exercice 2009 : Approbation visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresComptes administratifs de l’Exercice 2009 : Approbation visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2010 - Budget primitif visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust / Vilaine : dépôt du dossier de demande de subvention. visualisez
2010-04-07CAQuestions diversesModification du système de manœuvre des vannes du barrage d’Arzal Avenant n°1 visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emploi permanent – avancement de grade visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2010 – Budget primitif visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresActions migrateurs pour 2010 : demande de subvention visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelCréation d’emploi permanent – avancement de grade visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelCONTRAT DE MISSION : Création d’emploi non permanent pour une durée de 6 mois : Poste de Technicien système d’information géographique visualisez
2010-04-07CAConvention-Contrat-MarchéProtection contre les inondations -Travaux d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais à Soudan et Châteaubriant visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresCompte de Gestion de l’Exercice 2009 : Approbation visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresComptes administratifs de l’Exercice 2009 : Approbation visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession : exercice 2010 - Budget primitif visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la confluence Oust / Vilaine : dépôt du dossier de demande de subvention. visualisez
2010-04-07CAQuestions diversesModification du système de manœuvre des vannes du barrage d’Arzal Avenant n°1 visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2010 – Budget primitif visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable : exercice 2010 : Budget primitif visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelLutte contre les espèces invasives : Poursuite de la mission en cours. visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – Exercice 2009 : Affectation du résultat visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresActions migrateurs pour 2010 : demande de subvention visualisez
2010-04-07CAQuestions administratives et de personnelLutte contre les espèces invasives : Poursuite de la mission en cours. visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-04-07CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable : exercice 2010 : Budget primitif visualisez
2010-06-14CAQuestions diversesSortie d’Actif matériel informatique : modification des tarifs de vente visualisez
2010-06-14CAQuestions diversesSortie d’Actif matériel informatique : modification des tarifs de vente visualisez
2010-06-14CAQuestions diversesRéalisation d’une adduction d’eau potable entre l’Usine du Drézet et Rennes : lancement de la 2ème tranche de travaux visualisez
2010-06-14CAQuestions administratives et de personnelEmploi non-permanent de lamaneur visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – exercice 2009 – Affectation du Résultat visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-06-14CAQuestions administratives et de personnel Commission Locale de l’Eau : désignation du représentant de l’I.A.V. visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAConvention-Contrat-MarchéEtude d’opportunité économique pour la construction d’une nouvelle écluse au Barrage d’Arzal visualisez
2010-06-14CAQuestions diversesRéalisation d’une adduction d’eau potable entre l’Usine du Drézet et Rennes : lancement de la 2ème tranche de travaux visualisez
2010-06-14CAQuestions administratives et de personnelEmploi non-permanent de lamaneur visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – exercice 2009 – Affectation du Résultat visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-06-14CAQuestions administratives et de personnel Commission Locale de l’Eau : désignation du représentant de l’I.A.V. visualisez
2010-06-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – exercice 2010 – Décision modificative n°1 visualisez
2010-06-14CAConvention-Contrat-MarchéEtude d’opportunité économique pour la construction d’une nouvelle écluse au Barrage d’Arzal visualisez
2010-10-04CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la Confluence Oust-Vilaine : dépôt du dossier d’autorisation modifié visualisez
2010-10-04CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-10-04CAQuestions diversesInterconnexion AEP Férel – Rennes / 2ème tranche : lancement du marché de travaux. visualisez
2010-10-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – Exercice 2010 Décision modificative n° 02 visualisez
2010-10-04CAQuestions diversesInterconnexion AEP Férel – Rennes / 2ème tranche : lancement du marché de travaux. visualisez
2010-10-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2010 – Décision modificative n° 02 visualisez
2010-10-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal – Exercice 2010 – Décision modificative n° 02 visualisez
2010-10-04CAQuestions diversesProtection contre les inondations – Travaux d’aménagement à la Confluence Oust-Vilaine : dépôt du dossier d’autorisation modifié visualisez
2010-10-04CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-10-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession – Exercice 2010 Décision modificative n° 02 visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal – Projet de 2ème écluse : attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre. visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine - Animation de la démarche préalable à la mise en œuvre effective des actions du Contrat de Territoire Milieux Aquatiques : Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les frais de personnel liés à cette démarche visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéContrat de SAGE 2008-2012 : approbation du programme 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesPlan d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Bassin de la Vilaine : Approbation. visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois occasionnels et saisonniers pour 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Principal visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesEtude de faisabilité d’un programme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine : cas particulier pour les Marais de l’Isac pour 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe Eau Potable visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéUsine d’Eau de Férel : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une nouvelle filière de traitement du C.O.T. visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéMarché de travaux de réparation des maçonneries et ravalement des peintures Extérieures au Barrage d’Arzal : Marché SADE – Avenant n° 01 visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesPérennisation du poste de Chargé de Mission « Réduction de la Vulnérabilité » visualisez
2010-12-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi non-permanent de Technicien Eau Potable visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine, hors secteurs gérés par des Syndicats de bassin visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéBarrage d’Arzal – Projet de 2ème écluse : attribution du Marché de Maîtrise d’œuvre. visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine, hors secteurs gérés par des Syndicats de bassin visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine : Mise en œuvre des actions du document d’objectifs – réalisation d’une signalétique visualisez
2010-12-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois occasionnels et saisonniers pour 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Principal visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine - Animation de la démarche préalable à la mise en œuvre effective des actions du Contrat de Territoire Milieux Aquatiques : Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour les frais de personnel liés à cette démarche visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesEtude de faisabilité d’un programme de sensibilisation sur l’eau sur le bassin versant de la Vilaine visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesSite des Marais de Redon et de Vilaine – Maîtrise d’Ouvrage des actions du projet de Contrat de Territoire Milieux Aquatiques des marais de Redon et de Vilaine : cas particulier pour les Marais de l’Isac pour 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions budgtaires et financièresExercice 2010Décisions modificatives des budgets : Budget Annexe Eau Potable visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéUsine d’Eau de Férel : Marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une nouvelle filière de traitement du C.O.T. visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéMarché de travaux de réparation des maçonneries et ravalement des peintures Extérieures au Barrage d’Arzal : Marché SADE – Avenant n° 01 visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesPérennisation du poste de Chargé de Mission « Réduction de la Vulnérabilité » visualisez
2010-12-10CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi non-permanent de Technicien Eau Potable visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2010-12-10CAConvention-Contrat-MarchéContrat de SAGE 2008-2012 : approbation du programme 2011 visualisez
2010-12-10CAQuestions diversesPlan d’actions de prévention des inondations (PAPI) du Bassin de la Vilaine : Approbation. visualisez
2011-01-12CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-01-12CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-01-31CAQuestions budgtaires et financièresDébat d'Orientation Budgétaire 2011 visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéProtection contre les inondations - Travaux d'aménagement à la confluence Oust - Vilaine : dépôt du dossier de demande d'autorisation visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 : Animation 2011 liée au Document d'Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2011-01-31CAQuestions budgtaires et financièresDébat d'Orientation Budgétaire 2011 visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de dévolution des Marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéProtection contre les inondations - Travaux d'aménagement à la confluence Oust - Vilaine : dépôt du dossier de demande d'autorisation visualisez
2011-01-31CAConvention-Contrat-MarchéNatura 2000 : Animation 2011 liée au Document d'Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2011-02-23CAQuestions diversesContrat Régional de Bassin Versant de la Région Pays de la Loire : 2011-2013 - Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresEtude "Laminaires" : Participation de l'I.A.V visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresComptes de Gestion de l'Exercice 2010 : Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l'Exercice 2010 : Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-02-23CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de Dévolutions des Marchés visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresUsine d'Eau de Férel : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une nouvelle filière de traitement C.O.T visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Eau Potable - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-02-23CAQuestions diversesContrat Régional de Bassin Versant de la Région Pays de la Loire : 2011-2013 - Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresEtude "Laminaires" : Participation de l'I.A.V visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresComptes de Gestion de l'Exercice 2010 : Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratifs de l'Exercice 2010 : Approbation visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-02-23CAConvention-Contrat-MarchéProcédure de Dévolutions des Marchés visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2010 : Affectation du Résultat visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresUsine d'Eau de Férel : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une nouvelle filière de traitement C.O.T visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Eau Potable - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-02-23CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2011 : Budget Primitif visualisez
2011-05-09CAElectionElection des membres de la commission d'appel d'offres visualisez
2011-05-09CAElectionElection du Président visualisez
2011-05-09CAElectionElection de la commission permanente visualisez
2011-05-09CAElectionElection du représentant de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE VILAINE visualisez
2011-05-09CAQuestions administratives et de personnelApprobation du réglement intérieur visualisez
2011-05-09CAElectionElection des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine visualisez
2011-05-09CAElectionElection des membres de la commission d'appel d'offres visualisez
2011-05-09CAElectionElection du Président visualisez
2011-05-09CAElectionElection de la commission permanente visualisez
2011-05-09CAElectionElection du représentant de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE VILAINE visualisez
2011-05-09CAQuestions administratives et de personnelApprobation du réglement intérieur visualisez
2011-05-09CAElectionElection des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine visualisez
2011-05-17CAElectionProcès Verbal - Fin du mandat du Président, Monsieur Philippe BONNIN visualisez
2011-05-17CAElectionProcès Verbal - Fin du mandat du Président, Monsieur Philippe BONNIN visualisez
2011-07-04CAElectionElection du président visualisez
2011-07-04CAElectionElection de la commission permanente visualisez
2011-07-04CAElectionElection du représentant de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE VILAINE visualisez
2011-07-04CAElectionElection des membres de la commission d'appel d'offres visualisez
2011-07-04CAElectionElection des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine visualisez
2011-07-04CAElectionElection du président visualisez
2011-07-04CAElectionElection de la commission permanente visualisez
2011-07-04CAElectionElection du représentant de l'Institution à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE VILAINE visualisez
2011-07-04CAElectionElection des membres de la commission d'appel d'offres visualisez
2011-07-04CAElectionElection des membres de la commission consultative des services publics locaux et conditions de saisine visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresIndemnité de conseil du Payeur Départemental visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéEvolution de la base de données STACOMI : convention avec l'ONEMA visualisez
2011-09-06CAQuestions diversesDirective Européenne et Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI). Désignation à la commission ad boc du Comité de Bassin visualisez
2011-09-06CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents pour avancement de grade (3 agents de catégorie C) visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresRénovation du pont tournant de Redon : subvention de l'I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresIndemnisation pour pertes de récolte de foin sur les marais de Vilaine consécutives à un relèvement artificiel du niveau d'eau du bief d'Arzal visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable : Exercice 2011 : décision modificative n°1 visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéMarché d'inventaire des cours d'eau sur le bassin de l'Aff : abandon des pénalités visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-09-06CAQuestions diversesOrganisation des débats autour de l'avenir de l'I.A.V et de certains des dossiers techniques visualisez
2011-09-06CAQuestions administratives et de personnelGroupement d'intérêt scientifique du CRESEB : adhésion de l'I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresEtudes "Laminaires" : subvention I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal ; Exercice 2011 : décision modificative n°1 visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable ; Exercice 2011 : réalisation d'un emprunt MISE EN PLACE D'UN PRET IENA PREFI visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de restauration de la digue de l'étang de la Forge à Moidson la Rivière visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéEvolution de la base de données STACOMI : convention avec l'ONEMA visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresIndemnité de conseil du Payeur Départemental visualisez
2011-09-06CAQuestions diversesDirective Européenne et Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI). Désignation à la commission ad boc du Comité de Bassin visualisez
2011-09-06CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois permanents pour avancement de grade (3 agents de catégorie C) visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresRénovation du pont tournant de Redon : subvention de l'I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresIndemnisation pour pertes de récolte de foin sur les marais de Vilaine consécutives à un relèvement artificiel du niveau d'eau du bief d'Arzal visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable : Exercice 2011 : décision modificative n°1 visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéMarché d'inventaire des cours d'eau sur le bassin de l'Aff : abandon des pénalités visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés de travaux, fournitures et services visualisez
2011-09-06CAQuestions diversesOrganisation des débats autour de l'avenir de l'I.A.V et de certains des dossiers techniques visualisez
2011-09-06CAQuestions administratives et de personnelGroupement d'intérêt scientifique du CRESEB : adhésion de l'I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresEtudes "Laminaires" : subvention I.A.V visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal ; Exercice 2011 : décision modificative n°1 visualisez
2011-09-06CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable ; Exercice 2011 : réalisation d'un emprunt MISE EN PLACE D'UN PRET IENA PREFI visualisez
2011-09-06CAConvention-Contrat-MarchéTravaux de restauration de la digue de l'étang de la Forge à Moidson la Rivière visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesClassement de l'usinde de Férel en point d'Importance Vitale et conséquences pour l'I.A.V visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéInterconnexion AEP Férel-Rennes - 2ème tranche - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre partielle visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Etude hydraulique sur les Forges de Paimpont. Commune de Paimpont et de Plélan le Grand visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : Ingénieurs en Chef ; indemnité de performance et de fonctions visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal - exercice 2011 : décision modificative n°2 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Travaux de restauration de la dique de l'étang de la Forge à Moidson la Rivière visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelCréation de l'emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable - exercice 2011 : décision modificative n°2 visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéContrat de SAGE 2008-2012 - Approbation du programme 2012 visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéRADE - RPQS exercice 2010 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Le prochain PAPI II Vilaine 2012/2015 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Protection contre les inondations - la confluence Oust-Vilaine visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesClassement de l'usinde de Férel en point d'Importance Vitale et conséquences pour l'I.A.V visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelClassement démographique de l'Institution visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelStagiaires de l'Institution : programme 2012 visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresTravaux de restauration des Marais de l'Isac : Phase expérimentale 2011 : proposition d'indemnisation aux exploitants agricoles visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés et avenant de prolongation de délai pour les marchés d'assurances visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesEdition 2012 du "guide pratique de la Vilaine" visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesClassement de l'usinde de Férel en point d'Importance Vitale et conséquences pour l'I.A.V visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéInterconnexion AEP Férel-Rennes - 2ème tranche - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre partielle visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéRADE - RPQS exercice 2010 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Travaux de restauration de la dique de l'étang de la Forge à Moidson la Rivière visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelCréation de l'emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe eau potable - exercice 2011 : décision modificative n°2 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Le prochain PAPI II Vilaine 2012/2015 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Protection contre les inondations - la confluence Oust-Vilaine visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesClassement de l'usinde de Férel en point d'Importance Vitale et conséquences pour l'I.A.V visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelClassement démographique de l'Institution visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelStagiaires de l'Institution : programme 2012 visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresTravaux de restauration des Marais de l'Isac : Phase expérimentale 2011 : proposition d'indemnisation aux exploitants agricoles visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés et avenant de prolongation de délai pour les marchés d'assurances visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesEdition 2012 du "guide pratique de la Vilaine" visualisez
2011-11-29CAConvention-Contrat-MarchéContrat de SAGE 2008-2012 - Approbation du programme 2012 visualisez
2011-11-29CAQuestions diversesLutte contre les inondations - Etude hydraulique sur les Forges de Paimpont. Commune de Paimpont et de Plélan le Grand visualisez
2011-11-29CAQuestions administratives et de personnelRégime indemnitaire : Ingénieurs en Chef ; indemnité de performance et de fonctions visualisez
2011-11-29CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal - exercice 2011 : décision modificative n°2 visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l'avancement de grade visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresDébat d'orientation budgétaire 2011 visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois pour 2012 visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois pour 2012 visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresService Eau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes : Acquisition foncière à Bains sur Oust visualisez
2012-01-16CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés : modification des seuils - lancement d'une consultation pour les marchés d'assurance visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresService Eau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes 2ème tranche : Indemnisation des exploitants agricoles visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresDébat d'orientation budgétaire 2011 visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois pour 2012 visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelCréation d'emplois pour 2012 visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresService Eau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes : Acquisition foncière à Bains sur Oust visualisez
2012-01-16CAConvention-Contrat-MarchéDévolution des marchés : modification des seuils - lancement d'une consultation pour les marchés d'assurance visualisez
2012-01-16CAQuestions administratives et de personnelFixation des taux de promotion pour l'avancement de grade visualisez
2012-01-16CAQuestions budgtaires et financièresService Eau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes 2ème tranche : Indemnisation des exploitants agricoles visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau potable - Exercice 2012 : Budget primitif visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéAssurance des risques statuaires - contrat de groupe du Centre de Gestion de Loire-Atlantique : projet d'adhésion visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéCréation de la sur-redevance EPTB visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2011 : Affectation Résultat visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratif de l'Exercice 2011 : Approbation visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable - Exercice 2011 : Affectation Résultat visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2011 : Affectation du Résultat visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession - Exercice 2012 : Budget Primitif visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2012 : Budget Primitif visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéPoursuite de l'engagement de l'IAV dans les projets européens visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Fournitures d'eau par l'IAV - Syndicat de l'Eau du Morbihan : nouvelle convention visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Interconnexion Férel-Rennes - 2ème Tranche : SMG 35 : Convention de financement visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresComptes de Gestion de l'Exercice 2011 : Approbation visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresEau potable - Usine de Férel - restructuration - Marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subvention visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau potable - Exercice 2012 : Budget primitif visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Fournitures d'eau par l'IAV - Syndicat de l'Eau du Morbihan : nouvelle convention visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Interconnexion Férel-Rennes - 2ème Tranche : SMG 35 : Convention de financement visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresComptes Administratif de l'Exercice 2011 : Approbation visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Eau Potable - Exercice 2011 : Affectation Résultat visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2011 : Affectation du Résultat visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Annexe Concession - Exercice 2012 : Budget Primitif visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget Principal - Exercice 2012 : Budget Primitif visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéProcédures de dévolution des marchés visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéPoursuite de l'engagement de l'IAV dans les projets européens visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresComptes de Gestion de l'Exercice 2011 : Approbation visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresBudget annexe Concession - Exercice 2011 : Affectation Résultat visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéAssurance des risques statuaires - contrat de groupe du Centre de Gestion de Loire-Atlantique : projet d'adhésion visualisez
2012-03-14CAConvention-Contrat-MarchéCréation de la sur-redevance EPTB visualisez
2012-03-14CAQuestions budgtaires et financièresEau potable - Usine de Férel - restructuration - Marché de maîtrise d'oeuvre - demande de subvention visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesDéfinition des Territoires à Risque Important visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesZones de mouillage : modification visualisez
2012-05-04CAConvention-Contrat-MarchéUsine de Férel : travaux de restructuration : maîtrise d'oeuvre : attribution du marché visualisez
2012-05-04CAConvention-Contrat-MarchéInondations - travaux à la confluence OUST-VILAINE : clôture du marché de maîtrise d'oeuvre visualisez
2012-05-04CAQuestions budgtaires et financièresPayeur Départemental 44 : intérim : indemnité de conseil visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesEstuaire - Gestion intégrée des zones côtières : appel à projets de la Région Bretagne visualisez
2012-05-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : exercice 2012 : décision modificative n°1 visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesDéfinition des Territoires à Risque Important visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesEstuaire - Gestion intégrée des zones côtières : appel à projets de la Région Bretagne visualisez
2012-05-04CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : exercice 2012 : décision modificative n°1 visualisez
2012-05-04CAQuestions diversesZones de mouillage : modification visualisez
2012-05-04CAConvention-Contrat-MarchéUsine de Férel : travaux de restructuration : maîtrise d'oeuvre : attribution du marché visualisez
2012-05-04CAConvention-Contrat-MarchéInondations - travaux à la confluence OUST-VILAINE : clôture du marché de maîtrise d'oeuvre visualisez
2012-05-04CAQuestions budgtaires et financièresPayeur Départemental 44 : intérim : indemnité de conseil visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Etude avifaune : convention UBS/Bretagne Vivante : Reconduction visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) VILAINE II 2012/2015 : convention avec l'Etat visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable : Interconnexion Férel-Rennes - 1ère Tranche : Acquisition d'une parcelle à Allaire visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent de Technicien pour 6 mois (Inventaire Cours d'Eau) visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresFinances – Budget annexe eau potable : exercice 2012 : Décision modificative n°1 visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour 2 mois (Pont de Cran) visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Programme Interreg Working Wetlands visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Document d'objectifs : Animation 2012 visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Etudes des Laminaires : poursuite de la participation de l'IAV visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Actions du contrat territoire milieux aquatiques : poursuite du chantier des marais de l'Isac en 2012 - maîtrise d'ouvrage visualisez
2012-06-28CAQuestions diversesBase de données - SIG : Inventaire des cours d'eau : consultation de bureaux d'étude visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Confluence OUST - VILAINE : Acquisition du bâtiment CORNELIUS visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEau Potable - RADE et RPQS - Exercice 2011 visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable Syndicat Mixte de Production Ouest 35 : Convention de vente d'eau : Avenant 2 visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent de Technicien Principal pour 3 ans (migrateurs) visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarchés : Procédures de dévolution visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Modèle hydro-sédimentaire : marché d'assistance personnalisé visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Confluence OUST - VILAINE : requalification de la zone portuaire : marché d'études visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes - 2ème tranche - Marché de maîtrise d'oeuvre partielle : Avenant 2 visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Etudes des Laminaires : poursuite de la participation de l'IAV visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Actions du contrat territoire milieux aquatiques : poursuite du chantier des marais de l'Isac en 2012 - maîtrise d'ouvrage visualisez
2012-06-28CAQuestions diversesBase de données - SIG : Inventaire des cours d'eau : consultation de bureaux d'étude visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Confluence OUST - VILAINE : Acquisition du bâtiment CORNELIUS visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEau Potable - RADE et RPQS - Exercice 2011 visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable Syndicat Mixte de Production Ouest 35 : Convention de vente d'eau : Avenant 2 visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent de Technicien Principal pour 3 ans (migrateurs) visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarchés : Procédures de dévolution visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Etude avifaune : convention UBS/Bretagne Vivante : Reconduction visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) VILAINE II 2012/2015 : convention avec l'Etat visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable : Interconnexion Férel-Rennes - 1ère Tranche : Acquisition d'une parcelle à Allaire visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent de Technicien pour 6 mois (Inventaire Cours d'Eau) visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresFinances – Budget annexe eau potable : exercice 2012 : Décision modificative n°1 visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresEstuaire - Modèle hydro-sédimentaire : marché d'assistance personnalisé visualisez
2012-06-28CAQuestions administratives et de personnelPersonnel - Tableau des effectifs : création d'un emploi non permanent d'adjoint technique pour 2 mois (Pont de Cran) visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Programme Interreg Working Wetlands visualisez
2012-06-28CAQuestions budgtaires et financièresMarais de Redon et de Vilaine - Natura 2000 : Document d'objectifs : Animation 2012 visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéEau Potable - Interconnexion AEP Férel-Rennes - 2ème tranche - Marché de maîtrise d'oeuvre partielle : Avenant 2 visualisez
2012-06-28CAConvention-Contrat-MarchéInondations - Confluence OUST - VILAINE : requalification de la zone portuaire : marché d'études visualisez
2012-09-21CAQuestions administratives et de personnelSAGE Vilaine : Révision.Etat d’avancement enjeux et gouvernance visualisez
2012-09-21CAQuestions administratives et de personnelDélégations à la Commission Permanente visualisez
2012-09-21CAQuestions administratives et de personnelCréation d’un emploi non-permanent de capitaine du ROCHEVILAINE visualisez
2012-10-29CAQuestions administratives et de personnelMarchés : procédures de dévolution visualisez
2012-10-29CAQuestions diversesPacte mondial pour une meilleure gestion des bassins : Signature visualisez
2012-10-29CAQuestions diversesBudget annexe concession : décision modificative n°1 visualisez
2012-10-29CAQuestions budgtaires et financièresBudget principal : décision modificative n°2 visualisez
2012-10-29CAQuestions administratives et de personnelActif de l’Institution : vente d’un véhicule visualisez
2012-10-29CAQuestions administratives et de personnelVéhicules de l’Institution – Marché de location : renouvellement visualisez
2012-10-29CAQuestions budgtaires et financièresGuide pratique de la Vilaine : Editions 2013 à 2015 : Tarifs des encarts publicitaires visualisez
2012-10-29CAQuestions administratives et de personnelVente de compresseurs visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelBudget Principal : dépenses d’investissement : autorisation d’engager et liquider donnée au Président avant le vote du budget visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelCommission Permanente de l’Institution : élection du 2ème Assesseur titulaire visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelDébat d’Orientation Budgétaire 2013 visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelAgents de l’Institution : prise en charge des frais de déplacement visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelMarchés : procédures de dévolution visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelCommission d’Appel d’Offres de l’Institution : élection d’un membre suppléant visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelObservatoire des ventes des produits phytosanitaires - Valorisation des données : réalisation et demande de subvention visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelValorisation des données de l’observatoire des ventes des produits phytosanitaires – emploi non permanent de technicien : création). visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelFédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : adhésion visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelSAGE Vilaine – emploi non permanent de chargé de mission : création visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelGestion intégrée des zones côtières – élu référent : désignation visualisez
2012-12-19CAQuestions administratives et de personnelContrat de SAGE VILAINE 2013 – Approbation et demande de subventions visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2012 : Résultats : Approbation des comptes administratifs visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2012 : Résultats : Affectation visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelEau potable : budget 2013 : proposition de programmation pluriannuelle d’investissement visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2013 : Budgets : Approbation visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelPonton d’accostage du port d’Arzal : Transfert de propriété visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelMarchés Publics : dévolution visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelPropositions d’orientation de gestion du Domaine Public Fluvial visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelBudget annexe eau potable – Décision modificative visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelBudgets 2013 - Décisions modificatives A – Budget annexe Eau potable : décision modificative n°2 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelEau potable : Rapport Annuel du Délégataire (RADE) et du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2012 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelValorisation des données de l’observatoire des ventes des produits phytosanitaires : prolongement de l’étude visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2012 : Résultats : Approbation des comptes de gestion visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2012 : Résultats : Affectation visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelNatura 2000 : Marais de Redon et de Vilaine – animation 2013 – demande de subventions visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelBudgets 2013 - Décisions modificatives Budget annexe Concession : décision modificative n°1 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelProgramme WOW : Comité de pilotage visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelCRESEB : Groupement d’intérêt scientifique – Avenant n°1 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelRestructuration de l’usine d’eau potable de Férel - Etat d’avancement du projet – perspectives 2013 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelDéfinition du prochain SDAGE Loire-Bretagne Avis sur les questions importantes visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelEmplois 2013 : Création visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelBudgets 2013 - Décisions modificatives Budget Principal : décision modificative n°1 visualisez
2013-03-01CAQuestions administratives et de personnelExercice 2012 : Résultats : Affectation visualisez
2013-03-28CPQuestions administratives et de personnelAssemblée Permanente des Présidents de CLE de Bretagne visualisez
2013-03-28CPQuestions administratives et de personnelPayeur Départemental : autorisation générale de poursuites visualisez
2013-03-28CPQuestions administratives et de personnelMoyens de service : achat d’un véhicule visualisez
2013-03-28CPQuestions administratives et de personnelObservatoire Départemental de l’Environnement du Morbihan visualisez
2013-07-02CAQuestions administratives et de personnelEmplois 2013 B Transformation d’un emploi permanent de comptable visualisez
2013-07-02CAQuestions administratives et de personnelTableau des effectifs : Valorisation des données de l’observatoire des ventes de produits phytosanitaires. Emploi non-permanent de Technicien : prolongation visualisez
2013-07-02CAQuestions administratives et de personnelEmplois 2013 A 2 emplois permanents de barragistes visualisez
2013-07-02CAQuestions administratives et de personnelMarchés : Procédures de dévolution visualisez
2013-09-23CPQuestions budgétaires et financièresBudgets de l’Institution : recettes Autorisation permanente et générale de poursuite visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel2 – EAU POTABLE : Interconnexion FEREL – RENNES : 3ème tranche de travaux visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel4 – MILIEUX NATURELS : Marais de Redon et de Vilaine : Natura 2000 : animation : 2013-2014 visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel10 – RESSOURCES : Budget Principal : exercice 2013 : décision modificative n°2 visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel1 – EAU POTABLE : Usine de Férel : classement en Point d’Importance Vitale : conséquences pour l’IAV visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel3– MILIEUX NATURELS : Inventaire des cours d’eau : compilation : bilan et propositions visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel5 – MILIEUX NATURELS : Domaine public Fluvial : convention de gestion avec la Région Bretagne : approbation visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel6 – RESSOURCES Tableau des effectifs : •création d’un emploi permanent de chargé de mission « milieux naturels- biodiversité » visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel9 – RESSOURCES Budget annexe Eau Potable : exercice 2013 : décision modificative n°3 visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel11 – RESSOURCES : Marchés : Procédures de dévolution visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel7 – RESSOURCES Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : approbation et conventionnement avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel6 – RESSOURCES Tableau des effectifs : •création d’un emploi permanent de technicien « gestion des ouvrages » visualisez
2013-10-23CAQuestions administratives et de personnel8 – RESSOURCES Débat d’orientation budgétaire : délai légal : engagement visualisez
2013-11-25CPQuestions administratives et de personnel3 – RESSOURCES :Vilaine en fête 2014 : partenariat avec le Syndicat des Ports la Roche Bernard – Marzan - Férel visualisez
2013-11-25CPQuestions administratives et de personnel1 – RESSOURCES : Cession d’un véhicule et de matériel visualisez
2013-11-25CPQuestions administratives et de personnel2 – INONDATIONS :Stratégie du Territoire à Risques Importants visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières3 – RESSOURCES : Budget Principal : exercice 2013 : décision modificative n°3 visualisez
2013-12-12CAQuestions administratives et de personnel8 – RESSOURCES : Rémunération des agents : régime indemnitaire : modifications visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières1 – RESSOURCES : Budget annexe Eau Potable : exercice 2013 : décision modificative n°4 visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières2 – RESSOURCES : Budget annexe Concession : exercice 2013 : décision modificative n°2 visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières5 – RESSOURCES Programme d’actions liées au SAGE VILAINE et Politique de Bassin 2014 – Approbation et demande de subventions pour la partie bretonne du bassin visualisez
2013-12-12CAQuestions administratives et de personnel7 – RESSOURCES : Emplois 2014 : création visualisez
2013-12-12CAQuestions administratives et de personnel10 – RESSOURCES : Marchés : procédures de dévolution visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières6 – RESSOURCES : Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée au Président d’engager et de liquider avant le vote du budget 2014 visualisez
2013-12-12CAQuestions administratives et de personnel9 – RESSOURCES : Agents de l’IAV : participation à la protection sociale complémentaire visualisez
2013-12-12CAQuestions budgétaires et financières4 – RESSOURCES : Débat d’orientation budgétaire : exercice 2014 visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières3 – RESSOURCES : Exercice 2013 : résultats : affectation B)Budget annexe Concession visualisez
2014-02-04CAQuestions administratives et de personnel7 – RESSOURCES : Marchés publics : procédures de dévolution visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières4 – EAU POTABLE: Exercice 2014 : programmation pluriannuelle des investissements : approbation visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières3 – RESSOURCES : Exercice 2013 : résultats : affectation A) Budget annexe Eau Potable visualisez
2014-02-04CAQuestions administratives et de personnel6 – RESSOURCES : Avancement de grade : taux de promotion : fixation pour 2014 et 2015 visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières1 – RESSOURCES : Exercice 2013 : résultats : comptes de gestion : approbation visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières2 – RESSOURCES : Exercice 2013 : résultats : comptes administratifs : approbation visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières3 – RESSOURCES : Exercice 2013 : résultats : affectation C)Budget Principal visualisez
2014-02-04CAQuestions budgétaires et financières5 – RESSOURCES Exercice 2014 : budgets : approbation visualisez
2014-03-04CAConvention-Contrat-Marché1.EAU POTABLE: Restructuration de l’usine d’eau potable de Férel : avant-projet – perspectives 2014- phasage et lancement des travaux visualisez
2014-04-22CAConvention-Contrat-Marché1- OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : maintenance décennale de la vantellerie : prestations supplémentaires (travaux et maîtrise d’œuvre) visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel5-MILIEUX NATURELS: Estuaire : participation financière de l’Institution aux études scientifiques visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES : Marchés publics : procédures de dévolution visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel2-INONDATIONS: Retour d’expérience des crues de l’hiver 2013-2014 visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel7-RESSOURCES : Tableau des emplois et des effectifs : approbation visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel8-RESSOURCES : Marchés de téléphonie - Avenants visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel3-INONDATIONS: Confluence Oust-Vilaine : étude de requalification de la zone portuaire visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel6 - MILIEUX NATURELS : Natura 2000 : site des Marais de REDON et de Vilaine : Document d’Objectif : animation 2013 et 2014 visualisez
2014-04-22CAQuestions administratives et de personnel4-INONDATIONS: Travaux d’aménagement de la Chère et de l’Aujuais à SOUDAN et CHATEAUBRIANT : indemnisation des propriétaires exploitants visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Marchés publics : procédures de dévolution visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES: Milieux Naturels : création d’un emploi non permanent visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel2 EAU POTABLE: Zone de Pentaparc à Vannes : dévoiement du feeder : convention avec Vannes-Agglomération et « les Bagatelles Parfumées » visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel3 EAU POTABLE: Rapport Annuel du Délégataire (RADE) et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) : exercice 2013 : présentation visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel1 OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : projet de 2ème écluse : validation du projet et proposition de plan de financement visualisez
2014-06-26CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES: Budget Principal : exercice 2014 : décision modificative n°1 visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel4 OUVRAGES: Usine de FEREL/Barrage d’ARZAL : Plan particulier de protection visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Budget Principal : Exercice 2014 : Décision modificative n°2 visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES: Payeur Départemental : Autorisation générale de poursuite visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel1 POLITIQUE DE BASSIN Contrat de Bassin Versant de la Région Pays de la Loire 2014-2016 - Approbation visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel2 POLITIQUE DE BASSIN EPTB Vilaine : Programme 2015 – 2017 : Partenariat avec l’Agence de l’Eau : Projet de convention visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel11 QUESTIONS DIVERSES: A – Schéma de gestion durable de la plaisance B - Demande de dédommagement financier concernant le confortement d’un mur d’une propriété privée rue Fontaine Saint-Jean à CHATEAUBRIANT visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel3 EAU POTABLE: Restructuration de l’usine d’eau potable de FEREL : point d’étape visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES: Marchés publics : A - Procédures de dévolution B - inventaire des cours d’eau : appel d’offres ouvert visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel5 OUVRAGES: Barrage d’ARZAL : Travaux de révision des portes de l’écluse : Avenant visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES: Budget annexe Eau Potable : Exercice 2014 : Décision modificative n°1 visualisez
2014-10-23CAQuestions administratives et de personnel10 ASSOCIATION NATIONALE DES EPTB: Désignation d’un représentant suppléant visualisez
2014-11-20CPQuestions administratives et de personnel1.RESSOURCES : Régies de recettes et d’avances : Modification visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Emplois 2015 : création visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Natura 2000 - Marais de REDON et de VILAINE : Animation liée au Document d’Objectifs : Demande de subvention pour 2015. visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES : Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée au Président d’engager et de liquider avant le vote du budget 2015 visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES : Marchés : procédures de dévolution visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Budget annexe Eau potable : exercice 2014 : décision modificative n°2 visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES : Programme d’actions lié au SAGE VILAINE et Politique de Bassin 2015 – approbation et demande de subventions pour la partie bretonne du Bassin visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Payeur Départemental de Loire-Atlantique : indemnité de conseil visualisez
2014-12-02CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES : Agents de l’IAV : participation au risque Santé visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES : Exercice 2014 : résultats : comptes administratifs : approbation visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel7 HYDRAULIQUE : Etude de recherche de sites de ralentissement dynamique : suites à donner visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel11 RESSOURCES : a)Ouvrages : barrage d'ARZAL : réparation d’urgence des vannes : Marché de location de grues : Avenant. visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel6 POLITIQUE TERRITORIALE DE BASSIN : Projet de SDAGE LOIRE-BRETAGNE 2016-2021 : avis de l’Institution visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES : Exercice 2014 : résultats : affectation C)Budget Principal visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel11 RESSOURCES : b)Marchés : procédures de dévolution visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Exercice 2015 : budgets : approbation A)BUDGET ANNEXE EAU POTABLE visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES : Exercice 2014 : résultats : affectation A) Budget annexe Eau Potable visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Exercice 2014 : résultats : comptes de gestion : approbation visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel4 EAU POTABLE : Exercice 2015 : programmation pluriannuelle des investissements : approbation visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Exercice 2015 : budgets : approbation B)BUDGET PRINCIPAL visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel9 HYDRAULIQUE : Etudes sur le secteur de REDON visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel10 OUVRAGES : Barrage d’ARZAL : rénovation d’urgence des vannes : information visualisez
2015-03-03CAQuestions administratives et de personnel8 HYDRAULIQUE : Crues de l’hiver 2013-2014 sur le bassin de la VILAINE : retour d’expérience visualisez
2015-05-26CAQuestions administratives et de personnelII – ELECTION DE LA COMMISSION PERMANENTE visualisez
2015-05-26CAQuestions administratives et de personnelI – ELECTION DU PRESIDENT visualisez
2015-05-26CAQuestions administratives et de personnelV – DESIGNATIONS DIVERSES visualisez
2015-05-26CAQuestions administratives et de personnelIV – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE visualisez
2015-05-26CAQuestions administratives et de personnelIII – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES: Budget annexe Eau potable : Exercice 2014 : Affectation du résultat : modification visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES: Budget Principal : Exercice 2015 : Décision modificative n°1 visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel13 EAU POTABLE: Redevance pour prélèvement sur la ressource en eau versée à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : régularisation du trop-perçu – années 2011 à 2014 visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Payeur Départemental de Loire-Atlantique : indemnité de conseil visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES: Budget Principal et Budget annexe Eau potable : Exercice 2015 : Admission en non-valeur visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel7 OUVRAGES: Bilan des travaux de réparation des chaînes de levage des vannes 1 à 4 Travaux de révision vingtennale des cinq pertuis et de leurs dépendances visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel8 INONDATIONS: Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondations visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel10 EAU POTABLE: Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2014 visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel12 EAU POTABLE: Révision du périmètre de protection du captage de l’usine de production d’eau potable de Férel visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel14 QUESTIONS DIVERSES: Centre de Ressources et d’Expertise Scientifique sur l’Eau de Bretagne (CRESEB) : Nouvelle convention et désignation d’un représentant visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel15 QUESTIONS DIVERSES: Patrimoine : Parcelles à SAINT PERREUX : Abandon au profit de la commune visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES: Budget Eau potable : Exercice 2015 : Décision modificative n°1 visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel9 INONDATIONS: Avenant au Programme d’Actions de Prévention des Inondations 2012-2018 (PAPI II) du bassin de la Vilaine visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel11 EAU POTABLE: Travaux de restructuration de l’usine de production d’eau potable du Drezet à Férel Demande d’autorisation au titre du Code de l’Environnement Ouverture et organisation de l’enquête publique visualisez
2015-09-23CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES: Marchés publics : délégation de signature et procédures de dévolution visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel11 RESSOURCES: Compte Epargne-Temps : Aménagement du dispositif visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES: Emplois permanents : modification du tableau visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES: Budget Principal : dépenses d’investissement : autorisation donnée à la Présidente d’engager et de liquider avant le vote du budget 2016 visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES: Budget Principal : exercice 2015 : décision modificative n°2 visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES: Budget annexe Concession : dissolution visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel5 INONDATIONS : Retenues réalisées sur la Flume : retour d’expérience sur le fonctionnement et complément d’étude hydraulique. visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES: SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2016 : approbation et demande de subventions visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES: Emplois non-permanents 2016 : création visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Budget Principal et budget annexe « Eau Potable » : exercice 2016 : Débat d’Orientation Budgétaire visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES: Budget Annexe Concession : Exercice 2014 : résultats : affectation visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel10 RESSOURCES: Avancement de grade : taux de promotion 2016 et 2017 : fixation visualisez
2015-12-11CAQuestions administratives et de personnel12 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES: Exercice 2015 : résultats : comptes administratifs : approbation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel13 RESSOURCES: Délégation à la Commission Permanente visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES: Exercice 2016 : programmation pluriannuelle des investissements : approbation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Orientations pour la refondation de l’IAV-EPTB Vilaine dans le contexte des nouvelles lois MAPTAM et NOTRe et de la compétence GEMAPI visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES :Exercice 2015 : résultats : affectation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Exercice 2016 : budgets : approbation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel14 RESSOURCES : Approbation du Règlement Intérieur visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel17 RESSOURCES : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES: Exercice 2015 : résultats : comptes de gestion visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Exercice 2016 : budgets : approbation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel10 RESSOURCES: Remplacement du capitaine du Rochevilaine et embauche d’un lamaneur supplémentaire en juillet/août visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel12 INONDATIONS: Travaux sur la CHERE : demande de confortement d un mur privé à CHATEAUBRIANT : requête au Tribunal Administratif : autorisation d’ester en justice visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel15 EAU POTABLE : Usine de production d’eau potable du Drezet à Férel : restructuration : déclaration de projet : intérêt général de l’opération visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel11 RESSOURCES: Nouveau régime indemnitaire visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES: Barrage d’ARZAL : Marché de gardiennage et surveillance : résiliation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES: Exercice 2015 : résultats : affectation visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES: Budget Principal : amortissements visualisez
2016-02-23CAQuestions administratives et de personnel16 MILIEUX NATURELS : Bassin versant de la Vilaine : flux de phosphore : étude visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel11 OUVRAGES: Espace technique en amont du barrage d’ARZAL : mise à disposition de la Compagnie des Ports du Morbihan : projet de convention visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES: Inventaire des cours d’eau : marché SCE : avenants visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel13 MILIEUX NATURELS: Poissons migrateurs : projets européens visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES: Natura 2000 - marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2016 visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Budget annexe Concession : clôture - réintégration du passif et de l’actif au budget Principal – transfert des résultats de clôture de ce budget annexe au budget Principal visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES: Refondation de l’IAV – EPTB VILAINE dans le contexte des nouvelles lois MAPTAM et NOTRe et de la compétence GEMAPI visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES: Association Permanente des Présidents des Commissions Locales de l’Eau (CLE) de Bretagne : demande de subvention visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Budget annexe Eau Potable : exercice 2016 : décision modificative n°1 visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Budget Principal : exercice 2016 : décision modificative n°1 visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel10 INONDATIONS: Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation du bassin de la VILAINE visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel12 MILIEUX NATURELS: Terrains de l’IAV à la « Fosse aux Loups » : quel devenir ? visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES: Guide pratique de la VILAINE : Editions 2016 à 2018: tarifs des encarts publicitaires visualisez
2016-06-21CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES: Evolution EPTB : bilan au 1er août 2016 visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES: Budget Principal : exercice 2016 : décision modificative n°2 visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel3 BARRAGE D ARZAL : Note d’information : travaux de révision vingtennale des cinq pertuis et de leur dépendances visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel5 EAU POTABLE : Renouvellement de la convention de vente d’eau au Syndicat « Ouest 35 » visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES: Création d’un emploi non-permanent de marin visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel10 POLITIQUE DE BASSIN: Diagnostic du fonctionnement des marais rétro-littoraux du Saint Eloi visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES: Marchés : procédure de dévolution visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES: Barrage d’Arzal : temps de travail des barragistes visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel4 EAU POTABLE : Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2015 visualisez
2016-09-13CAQuestions administratives et de personnel9 POLITIQUE DE BASSIN: Expertise et compilation des inventaires communaux des zones humides visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel4 RESSOURCES : SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2017 : approbation et demande de subventions visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Rémunération des agents : nouveau Régime Indemnitaire : mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES : Frais de structure visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel10 RESSOURCES : Marchés : procédure de dévolution visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES : Marchés d’assurances : appel d’offres ouvert visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel1 - RESSOURCES : Refondation de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : avis du Conseil d’Administration visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES : Emplois 2017 visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Assurance des risques statutaires : adhésion au contrat groupe visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel2 – RESSOURCES : Débat d’Orientation Budgétaire : exercice 2017 visualisez
2016-12-06CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Règlement intérieur de l’établissement : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel3.2 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : affectation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel11 MILIEUX NATURELS : Demande d’occupation temporaire de chantiers conchylicoles appartenant à l’IAV pour un projet de valorisation de coproduits conchylicoles visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel8 BARRAGE D ARZAL : Travaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel4-2 RESSOURCES : Exercice 2017 : budgets : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Création d’un emploi non-permanent d’agent d’exploitation - pontier visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : compte administratifs : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Exercice 2017 : programmation pluriannuelle des investissements (eau potable) : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel12 QUESTION DIVERSE : Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour représenter l’IAV à la Commission Mer et Littoral (DLAL FEAMP) visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel4-1 RESSOURCES : Exercice 2017 : budgets : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel10 MILIEUX NATURELS : Projet « Loscolo » (délocalisation des chantiers mytilicoles en estuaire de Vilaine) visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel3.1 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : affectation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel2 RESSOURCES : Exercice 2016 : résultats : comptes de gestion : approbation visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Indemnisation des congés non pris pour cause de maladie par un fonctionnaire partant à la retraite visualisez
2017-02-16CAQuestions administratives et de personnel9 MILIEUX NATURELS : Natura 2000 - marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2017 visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel4 OUVRAGES Barrage d’Arzal : projet de 2è écluse : suspension du projet visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Marchés : procédure de dévolution visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel2 - RESSOURCES Cadrage de la rédaction des futurs statuts visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel1 - RESSOURCES Refondation de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : suite visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel3 RESSOURCES : Remplacement des emplois vacants : poste d’agent d’exploitation – pontier et de patron-mécanicien visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel5 INONDATIONS Financement de l’étude de ralentissement des crues sur le bassin versant du Chevré pour la protection contre les inondations de Rennes Métropole visualisez
2017-04-20CAQuestions administratives et de personnel6 MILIEUX NATURELS : Projet Loscolo : demande d’occupation temporaire de chantiers conchylicoles appartenant à l’IAV visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel6. OUVRAGES Délégation commission permanente : Marché de travaux de révision des vannes du barrage d’Arzal visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel1. RESSOURCES Refondation de l’Institution d’Aménagement de la Vilaine : suite 2 visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel3. MILIEUX NATURELS Natura 2000 : Candidature à l’animation de la Zone Spéciale de Conservation Marais de Vilaine visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel10. OUVRAGES Coopération avec l’organisation du fleuve Sénégal visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel8. RESSOURCES Transfert de parcelles à titre gratuit – marais de Saint-Nicolas-de-Redon visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel5. RESSOURCES Création d’un emploi non-permanent d’ingénieur hydraulicien visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel7. EAU POTABLE Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) – exercice 2016 visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel 9. RESSOURCES Information sur l’attribution des Marchés d’assurances visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel2. RESSOURCES Elaboration des statuts définitifs permettant l’adhésion de nouveaux membres (EPCI…) visualisez
2017-07-06CAQuestions administratives et de personnel4. MILIEUX NATURELS Etude bilan des actions milieux aquatiques réalisées sur le site Natura 2000 des Marais de Vilaine visualisez
2017-09-22CPQuestions administratives et de personnel1.MILIEUX NATURELS Approbation du Contrat Régional (Pays de la Loire) Bassin Versant 2017/2018/2019 visualisez
2017-09-22CPQuestions administratives et de personnel2.OUVRAGESTravaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelI - ELECTION DU PRESIDENT(E) II - ELECTION DU BUREAU visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelIV – ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONDITIONS DE SAISINE visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelIII - Autorisation de crédit d’investissement avant le vote du budget visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnel2. OUVRAGES Travaux d’entretien vicennal des cinq pertuis et de leurs dépendances visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelI – Approbation des statuts visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelV - DESIGNATIONS DIVERSES visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelIII - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelIV - Eau Potable : nouvelle grille de tarification : - Applicable aux ventes d’eau - Applicable aux opérateurs visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnelII – Décision Modificative N°1 visualisez
2017-10-24CAQuestions administratives et de personnel1. MILIEUX NATURELS Approbation du Contrat Régional (Pays de la Loire) Bassin Versant 2017/2018/2019 visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel3. Ratios d’avancement de grade – Année 2018 et 2019 visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel8 – Question diverse : Désignation d’un représentant de l’EPTB Vilaine au Comité Régional de la Biodiversité visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel4. Recours à un volontaire civique visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel6.Eau Potable : Restructuration de l’usine d’Eau Potable Interdépartementale de Vilaine Atlantique – avenant au marché de maîtrise d’œuvre visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel1.SAGE VILAINE et Politique de Bassin : programme d’action 2018 : approbation et demande de subventions visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel7 - PAPI Vilaine n°2 : avancement et avenant de prolongation de délai d’un an visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel2.Emplois permanents et non permanents 2018 visualisez
2017-12-21CAQuestions administratives et de personnel5. Gardiennage de l’usine d’eau potable Interdépartementale de Vilaine Atlantique visualisez
2018-02-22CAQuestions administratives et de personnel1. Débat d’Orientations Budgétaires : exercice 2018 : visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Exercice 2017 : résultats : comptes de gestion : approbation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel6 RESSOURCES : Fixation du loyer des logements de l’EPTB Vilaine visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel4.1 RESSOURCES : Exercice 2018 : budgets : approbation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel3.2 RESSOURCES : Exercice 2017 : résultats : affectation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Exercice 2017 - compte administratif : Budget eau potable visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel1 RESSOURCES : Exercice 2017 - compte administratif : Budget Principal visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel8 RESSOURCES : Marchés : procédure de dévolution visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel11 EAU POTABLE : Marché de gardiennage de l’usine de Vilaine Atlantique (rapport modificatif) visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel4.2 RESSOURCES : Exercice 2018 : budgets : approbation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel10 MILIEUX NATURELS : Natura 2000 - marais de REDON et de VILAINE : animation liée au Document d’Objectifs : demande de subvention pour 2018 visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel5 RESSOURCES : Exercice 2018 : programmation pluriannuelle des investissements : approbation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel3.1 RESSOURCES : Exercice 2017 : résultats : affectation visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel7 RESSOURCES : Compte Personnel de Formation : modalités de prise en charge des frais pédagogiques et de déplacement visualisez
2018-03-08CAQuestions administratives et de personnel9 RESSOURCES : Barrage d’Arzal : mise en vente du fourgon Jumpy 6619 ZF 56 visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelFinances : Décision Modificative 1 visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelRessources : finalisation des cessions des parcelles au Département de Loire-Atlantique Transfert de parcelles à titre gratuit – marais de Saint-Nicolas-de-Redon visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelRèglement intérieur de l’EPTB Vilaine visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelRessources Humaines : expérimentation de médiation préalable avec le Centre de Gestion de Loire-Atlantique visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelFinances : convention pour la transmission des documents budgétaires visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelEau Potable : nouvelles conventions pour la fourniture d’eau potable à Vannes et à Séné visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelOuvrages : projet de convention d’assistance au fonctionnement des barrages de Haute Vilaine visualisez
2018-06-28CAQuestions administratives et de personnelAdhésions au Syndicat Mixte EPTB Vilaine visualisez
2018-09-21CAQuestions diversesII- APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR visualisez
2018-09-21CAElectionELECTION DES MEMBRES (Présidence,Bureau,CAO,CLE,Comité de Bassin,AFEPTB et Agence Nationale des Etablissements de Bassin,CNAS,CCSPL) visualisez
2018-10-26CAQuestions diverses2.1- Compétences à la carte. Protocole de transfert pour les missions de prévention des inondations visualisez
2018-10-26CAConvention-Contrat-Marché4- Inondations : Convention entre l'EPTB et la Communauté de Communes Châteaubriant Derval pour la réalisation d'une étude hydraulique visualisez
2018-10-26CAQuestions diverses2.3- Compétences à la carte. Projet de transfert des missions de gestion des milieux aquatiques sur la Vilaine aval visualisez
2018-10-26CAConvention-Contrat-Marché5- Eau potable : composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) visualisez
2018-10-26CAQuestions diverses6- Eau potable : Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) - Exercice 2017 visualisez
2018-10-26CAQuestions diverses3- Ressources humaines : Accueil de personnel dans le cadre du projet de la création d'une unité de Gestion Vilaine Aval visualisez
2018-10-26CAQuestions diverses2.2- Compétences à la carte. Protocole de transfert pour les missions de prévention des inondations avec Redon agglomération visualisez
2018-10-26CAConvention-Contrat-Marché7- Marchés publics : délégation de signature et procédures de dévolution visualisez
2018-10-26CAQuestions budgétaires et financières1- Finances - Décision modificative n° 2 - Budget Principal visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières2- Questions budgétaires : Créations de postes visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières2.2- Autorisation de crédit d'investissement 2019 visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières3- Payeur Départemental de Loire-Atlantique : Indemnité de Conseil visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières2.1- Changement de nomenclature comptable visualisez
2018-12-13CAQuestions diversesBureau : Attributions et Vice-présidents visualisez
2018-12-13CAQuestions diversesInstallation des nouveaux membres CARENE et Communauté de Communes de Pontchâteau-St-Gildas visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières2.3- Correction d'écriture d'ordre suite à la dissolution du Budget Annexe "concession DPF" visualisez
2018-12-13CAQuestions diverses4- Protocole de transfert de compétences PI pour la Communauté de Communes Châteaubriant Derval visualisez
2018-12-13CAQuestions diverses5- Protocole de transfert de compétence PI pour Arc Sud Bretagne visualisez
2018-12-13CAQuestions diverses7- Unité de gestion Vilaine aval - Protocole de transfert des EPCI à l'EPTB Vilaine visualisez
2018-12-13CAQuestions diversesElection d'un nouveau membre du bureau et désignation des 5 élus "invités" visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières6- Programme d'action 2019 - Approbation et demande de subventions visualisez
2018-12-13CAQuestions budgétaires et financières1- Débat d'Orientation Budgétaire visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financièresCONVOCATION au Comité Syndical du 15 février 2019 - Vote du Budget visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières1 bis- Budget : Compte administratif 2018 - Budget eau potable visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières5- Budget : Exercice 2019 - Budget Principal - Approbation visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières5bis- Budget Annexe eau potable : Exercice 2019 - Approbation visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières7- Ressources : Indemnités d'astreinte et d'intervention visualisez
2019-02-15CAQuestions diverses9- Déclaration de projet CTMA Canut sud visualisez
2019-02-15CAQuestions diverses11- Natura 2000 : Baie et Estuaire de Vilaine visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières1- Budget : Compte administratif 2018 - Budget principal visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières3bis- Budget annexe eau potable : Exercice 2018 - résultats - affectation visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières2- Budget : Exercice 2018 - Comptes de gestion - Approbation visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières4- Exercice 2019 : Programmation pluriannuelle des investissements : approbation visualisez
2019-02-15CAQuestions diverses10- Natura 2000 : Animation 2019 liée au Document d'Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2019-02-15CAQuestions budgétaires et financières3- Budget : Budget Principal - Exercice 2018 - résultats - affectation visualisez
2019-02-15CAQuestions diverses6- Transfert de propriétés du DPF à la Région Bretagne visualisez
2019-02-15CAQuestions diverses8- Conditions de mise à disposition des véhicules de service visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses6-2- Emploi permanent de Responsable du Pôle Administratif et Financier visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses8- Projet de délibération fixant les conditions liquidations du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Trévelo (SMBVT) visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses3- Inondations : transfert de la compétence "prévention des inondations" à l'EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à la validation du comité syndical. visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses6- Point sur le projet d'établissement et sur l'organisation des services visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses2- Inondations : validation du 3e programme d'actions et de prévention des inondations (PAPI 3) couvrant la période 2020-2025 - avenant de prolongation d'un an du PAPI 2. visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses4- Participation du budget annexe eau potable au budget principal visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses5- Attribution des marchés publics et présentation des modifications sur la période 2017-2018 visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses7- Troisième tranche Aqueduc Vilaine Atlantique visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses9- Unité de Gestion Vilaine Aval (UGVA) visualisez
2019-05-17CAQuestions diverses1- Transfert de la propriété et de la gestion de trois barrages à usages multiples situés à l'amont du bassin visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses1- Adhésion des nouveaux membres visualisez
2019-10-04CAQuestions budgétaires et financières2- Admission en non-valeur visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses5- Projet de relocalisation des chantiers situés dans l'estuaire de la Vilaine sur une zone d'activités à vocation conchylicole au lieu-dit Loscolo à Pénestin visualisez
2019-10-04CAContrat7- Unité Gestion Vilaine Aval : Contrat Territorial AELB visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses10- Ressources Humaines - Organisation des astreintes visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses8- Natura 2000 - Elaboration du Document d'Objectifs Estuaire et Baie de Vilaine visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses6- Unité Gestion Vilaine Aval : Organisation visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses3- Ouvrages : note sur le projet de 2e écluse et sur l'étude de solutions d'optimisation visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses4- Inondations : Transfert de la compétence "Prévention des Inondations" à l'EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à la validation du Comité Syndical visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses9- Natura 2000 : Animation 2020 liée au Document d'Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine visualisez
2019-10-04CAQuestions diverses11- Eau potable : Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (RAD) et du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) - Exercice 2018 visualisez
2019-11-15CAConvention-Contrat-Marché11 bis - Délibération cadre sur le recrutement sur emplois non permanents, accueil des jeunes en apprentissage, en service civique volontaire et de stagiaires. visualisez
2019-11-15CAquestions budgétaires et financière4- Autorisation de crédit d'investissement avant le vote du budget visualisez
2019-11-15CAConvention-Contrat-Marché13- Attribution des marchés publics visualisez
2019-11-15CAQuestions budgétaires et financières3- SAGE Vilaine et Politique de bassin - Programme d'action 2020 visualisez
2019-11-15CAQuestions diverses9- Inondations : Transfert de la compétence "Prévention des inondations" à l'EPTB. Nouveau protocole proposé à l'approbation du Comité Syndical visualisez
2019-11-15CAquestions budgétaires et financière6- Indemnités des élus et frais kilométriques visualisez
2019-11-15CAQuestions budgétaires et financières2- Finances : Débat d'Orientations Budgétaires visualisez
2019-11-15CAQuestions diverses7- Nouveau classement démographique de l'EPTB Vilaine visualisez
2019-11-15CAConvention-Contrat-Marché8- Projet de délibération adoptant la convention de liquidation du Syndicat Mixte du Bassin Versant du Trévelo (SMBVT) visualisez
2019-11-15CAquestions budgétaires et financières11- Ressources Humaines : EMPLOIS 2020 visualisez
2019-11-15CAquestions budgétaires et financières12- Remboursement des frais d'hébergement visualisez
2019-11-15CAquestions budgétaires et financières14- Situation de Monsieur Jean-Pierre ARRONDEAU visualisez
2019-11-15CAElection1- Election des membres de l'EPTB visualisez
2019-11-15CAQuestions budgétaires et financières5- Finances - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-1 Budget : Compte administratif 2019 - Budget Principal visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-2-2 Budget annexe eau potable - Exercice 2019 - Résultats : affectation visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-4 Charte navigation durable et Natura 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Conventions visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières2-1 Ressources humaines : Ratios d'avancement de grade - Années 2020 et 2021 visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières4-1 Sécurisation du territoire de Pontchâteau - St Gildas depuis le feeder Férel- Campbon visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-1 bis Budget : Compte administratif 2019 - Budget Eau Potable visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-1 ter-Budget : Exercice 2019 - Comptes de gestion - approbation visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-5-1 Budget Principal : Exercice 2020 - Budget primitif visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières2-3 RESSOURCES : Contrats d'Assurance des Risques Statutaires visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières3-2 - Inondations : Transfert de la compétence "Prévention des Inondations" à l'EPTB. Nouvelle série de protocoles proposés à l'approbation du comité syndical. visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières5-1 GEMA - Réflexion amont de la Vilaine visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières6-2 Convention de partenariat 2020 entre la Région Bretagne et l'EPTB Vilaine visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières7-1 Attribution des Marchés Publics visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-3 NATURA 2000 - Estuaire et baie de Vilaine : subvention 2019-2020 pour l'élaboration du Document d'Objectif visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières7-2 Ouvrages : approbation d'un marché complémentaire au Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'une 2e écluse au barrage d'Arzal. visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières3-1 Inondations : Transfert de la compétence "Prévention Inondation" à l'EPTB - Avenants Arc Sud Bretagne, Redon Agglomération et Région de Nozay visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-2-1 Budget Principal - Exercice 2019 : Résultats : affectation visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières6 bis - SAGE Vilaine et politique de bassin - Programme d'actions 2020 : approbation et demande de subventions visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières1-5-2 Budget annexe eau potable : Exercice 2020 - Budget primitif visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières2-2 Ressources Humaines : Emplois 2020 visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières6-1 Convention avec le Département du Morbihan et la Compagnie des Ports du Morbihan visualisez
2020-02-28CAQuestions budgétaires et financières4-2 Prise de compétences production et transport Eau Potable par Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération (GMVA) visualisez
2020-06-30CAElection6-Eau potable - Présentation RAD et RPQS visualisez
2020-06-30CAElection3.1-GEMA - Avancement des études concernant les unités GEMA Est et Ouest Vilaine amont visualisez
2020-06-30CAQuestions budgétaires et financières4.3-Finances - projet de relocalisation chantiers situés dans l'estuaire de la Vilaine sur zone d'activités conchylicole Loscolo - cession à CAP Atlantique visualisez
2020-06-30CAElection8-Marchés publics-Attribution des marchés visualisez
2020-06-30CAElection3.3-GEMA-Convention avec l'EPTB Sèvre nantaise visualisez
2020-06-30CAElection1- GOUVERNANCE & PLANNING (Prolongement du mandat du Bureau et du Comité Syndical) visualisez
2020-06-30CAElection3.2-GEMA Convention CPIE Val de Vilaine visualisez
2020-06-30CAQuestions budgétaires et financières4.1-Finances - Décision modificative n°1 du BP visualisez
2020-06-30CAElection5-Communication - guide pratique de la Vilaine édition 2021 à 2024 - tarifs encarts publicitaires visualisez
2020-06-30CAElection7-Inondations - Mise à jour du protocole PI avec la CC Chateaubriant-Derval visualisez
2020-06-30CAElection2.1-Ressources Humaines - Titres restaurant visualisez
2020-06-30CAElection2.2-Ressources Humaines - Information sur le fonctionnement de l'EPTB pendant la crise sanitaire liée au COVID-19 visualisez
2020-06-30CAQuestions budgétaires et financières4.2-Finances - refacturation des équipements COVID aux opérateurs locaux visualisez
2020-06-30CAQuestions diverses5- ANNULE ET REMPLACE POUR ERREUR MATERIELLE COMMUNICATION Guide Pratique de la Vilaine : Editions 2021 à 2024 Tarifs des encarts publicitaires visualisez
2020-11-06CAElection1- ELECTIONS Election du PRESIDENT visualisez
2020-11-06CAElection2- ELECTIONS Election des membres du BUREAU visualisez
2020-11-06CAElection3- ELECTIONS Election des VICE-PRESIDENTS visualisez
2020-11-06CAElection5- ELECTIONS Représentant du syndicat à la CLE du SAGE VILAINE visualisez
2020-11-06CAElection6- ELECTIONS Représentant du Syndicat au Comité de Bassin visualisez
2020-11-06CAElection7- ELECTIONS Représentants à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) visualisez
2020-11-06CAElection4- ELECTIONS Election des Membres de la COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) visualisez
2020-11-06CAElection8- ELECTIONS Représentants du Syndicat à l'Agence Nationale des Elus des Bassins, CNAS, FNCCR, Instance Dialogue Social, Parlement Breton de l'Eau, Conférence Bretonne à la Biodiversité, Commission FEAMP. visualisez
2020-12-11CAQuestions budgétaires et financières4- FINANCES : Autorisation de crédit d'investissement avant le vote du budget. visualisez
2020-12-11CAConventions-Contrats-Marchés13- INONDATIONS - Convention pour l'entretien et la surveillance ainsi que l'assistance à l'exploitation du barrage de l'étang des Forges à Moisdon-la-Rivière entre l'EPTB Vilaine et la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval. visualisez
2020-12-11CAConventions-Contrats-Marchés11- OUVRAGES - Barrages de Vilaine Amont : Convention de superposition d'affectation des ouvrages routiers et des ouvrages hydrauliques avec le Conseil Départemental 35. visualisez
2020-12-11CAquestions budgétaires et financière6- SAGE Vilaine et Politique de Bassin - Programme d'actions 2021 : Approbation et demande de subventions. visualisez
2020-12-11CAConventions-Contrats-Marchés9- EAU POTABLE : Marché de gardiennage de l'usine de Vilaine Atlantique. visualisez
2020-12-11CAquestions budgétaires et financière3- RESSOURCES HUMAINES : Remboursement des frais de repas au réel visualisez
2020-12-11CAConvention-Contrats-Marchés8- Convention de partenariat 2021 entre la Région Bretagne et l'EPTB Vilaine. visualisez
2020-12-11CAQuestions administratives et de personnel1- RESSOURCES HUMAINES : Emplois 2021 visualisez
2020-12-11CAQuestions administratives et de personnel2- RESSOURCES HUMAINES - Assurance des risques statutaires : Adhésion au contrat groupe. visualisez
2020-12-11CAquestions budgétaires et financière5- FINANCES : Indemnités des Elus. visualisez
2020-12-11CAQuestions administratives et de personnel7- NATURA 2000 : Candidature à l'animation de la Zone Spéciale de Conservation des Marais de Vilaine. visualisez
2020-12-11CAConventions-Contrats-Marchés10- MARCHES PUBLICS : Attribution des Marchés visualisez
2020-12-11CAQuestions administratives et de personnel12- GEMA - Délégation de fonction aux Vice-Président(e)s des unités GEMA et compétences associées. visualisez
2020-12-11CAQuestions administratives et de personnel14- GEMA - Travail sur l'organisation amont de la Vilaine - Protocole. visualisez
2021-02-05CAQuestions administratives et de personnel1- Modification du Règlement Intérieur visualisez
2021-02-05CAQuestions administratives et de personnel3- Délégation de pouvoirs au Bureau Syndical et au Président visualisez
2021-02-05CAQuestions administratives et de personnel2- Délégation du Comité Syndical sur les MAPA visualisez
2021-02-05CAQuestions budgétaires et financière4- DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières8- BUDGET PRINCIPAL : Exercice 2021 - Budget Primitif visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières5bis - Compte Administratif 2020 - Budget Eau Potable visualisez
2021-03-12CAQuestions diverses4- NATURA 2000 : Animation 2021 liée au Document d'Objectifs du site des Marais de Redon et de Vilaine. visualisez
2021-03-12CAElection14- Comité régional de la Biodiversité en Bretagne : Désignation de deux représentants de l'EPTB. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières9- GEMA - AMONT DE LA VILAINE - Paiements pour Services Environnementaux visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières7- BUDGET PRINCIPAL - Exercice 2020 - Résultats : Affectation visualisez
2021-03-12CAConventions-Contrats-Marchés12- Marchés Publics - Présentation des décisions prises par le Président. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières1- SAGE Vilaine et Politique de Bassin - programme d'actions 2021 : Modification des taux de subventions et demande d'accord sur une action supplémentaire. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières2- NATURA 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Subvention 2021 pour l'élaboration du Document d'Objectifs. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières3- NATURA 2000 Estuaire et Baie de Vilaine : Subvention 2019-2020 pour l'élaboration du Document d'Objectifs. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières7bis - BUDGET annexe EAU POTABLE - Exercice 2020 - Résultats : Affectation visualisez
2021-03-12CAQuestions diverses11- Constitution de la commission MAPA visualisez
2021-03-12CAElection13- Assemblée bretonne de l'eau : désignation de deux représentants de l'EPTB. visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières8bis- BUDGET ANNEXE EAU POTABLE : Exercice 2021 - Budget Primitif visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières5- Compte Administratif 2020 - Budget Principal visualisez
2021-03-12CAQuestions budgétaires et financières6- Exercice 2020 - Compte de Gestion visualisez
2021-03-12CAConventions-Contrats-Marchés10- Information sur la mission d'assistance conseil et d'accompagnement à la communication de l'EPTB. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières5- RESSOURCES HUMAINES - Titres-restaurant : revalorisation du montant visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières8- MARCHES PUBLICS - Travaux de confortement des gabions aval du barrage d'Arzal : Marché de maîtrise d'oeuvre. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières12- COMMUNICATION - Mission d'assistance conseil et d'accompagnement à la communication de l'EPTB - Désignation du COPIL. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières1.FINANCES - Budget Principal - Exercice 2020 - Résultats : Affectation - correction visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières3- FINANCES - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières7- MARCHES PUBLICS - Présentation des décisions prises par le Président. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières10- PREVENTION DES INONDATIONS - Modification des modalités financières des Protocoles de transfert des compétences à la carte. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières2- FINANCES - Admissions en non-valeur visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières9- PREVENTION DES INONDATIONS - Convention Financière exécutoire pour la mise à disposition des ouvrages de la Chère avec le Syndicat Chère-Don-Isac et la Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières11- GEMA - Déclaration de projet portant sur l'intérêt général des travaux de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant des marais de Redon et des marais de Vilaine. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières4- FINANCES - Décision Modificative n° 1 - Budget Eau Potable visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières6- PATRIMOINE - Cession de parcelles au lieu-dit "Le Bellion" à la commune de Fégréac. visualisez
2021-06-04CAQuestions budgétaires et financières13- GOUVERNANCE - Avis schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux - SDAGE 2022/2027 visualisez
2021-09-24CAQuestions diverses(2021-40) - 2- INONDATIONS - Actualisation du projet d'endiguement de l'entrée du bourg de DAMGAN. visualisez
2021-09-24CAElection(2021-38) -4-ELECTIONS - Représentation au sein de l'Instance Dialogue Social visualisez
2021-09-24CAElection(2021-36) -2- ELECTIONS - Désignation du Vice-Président Collège Département - Région. visualisez
2021-09-24CAElection(1re SEANCE) - 2021-35- 1- ELECTIONS - Désignation des Membres du Bureau représentant le Collège Départements-Région. visualisez
2021-09-24CAquestions budgétaires et financière(2021-41) - 3 - FINANCES - Décision Modificative n° 2 - Budget Eau Potable. visualisez
2021-09-24CAQuestions diverses(2021-37) -3- COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Modification de la composition. visualisez
2021-09-24CAQuestions diverses(2e SEANCE) - 2021-39- 1- INONDATIONS - Régularisation du système d'endiguement de Saint-Nicolas de Redon, validation du programme de confortement et de l'action foncière. visualisez
2021-09-24CAConventions-Contrats-Marchés(2021-42) - 4 - RESSOURCES HUMAINES - Contrat d'assurance des risques statutaires - Capital décès. visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières5- INONDATIONS - Maitrise d'oeuvre nouveau site ralentissement des crues visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières7- COMMUNCIATION - adoption nouvelle marque visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financièresGEMA - adhésion syndicats bassin versant visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières4- INONDATIONS - Avenant PAPI visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières6- INONDATIONS - opération adaptation logements visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières8- MARCHES PUBLICS - appel d'offres assurances visualisez
2021-11-26CAQuestions budgétaires et financières2- FINANCES - Décision Modificative n°2 Budget principal visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché1- GEMA - Transfert de compétences GEMA Rennes Métropole - Vallons de Haute Bretagne Communauté - Pays de Chateaugiron Communauté à l'EPTB Vilaine visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché3-GEMA - validation contrat unique Unité Est visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché6- RESSOURCES HUMAINES - Validation tableau emplois visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-MarchéRESSOURCES HUMAINES - Protocole Aménagement du Temps de Travail visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-MarchéFINANCES - Budget principal 2022 visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché12- EAU POTABLE - Convention Golfe du Morbihan-Vannes Agglo visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché4- GEMA - Validation programme actions subventions Est visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché11- FINANCES - Budget eau potable 2022 visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché5- GEMA - Validation programme actions subventions Ouest visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-MarchéRESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-Marché2- GEMA - protocole de transfert visualisez
2021-12-17CAConvention-Contrat-MarchéSAGE VILAINE - programme d'actions visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières4- EAU POTABLE - Avenant fin de contrat de DSP visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financièresRESSOURCES HUMAINES - Création du Comité Social territorial visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières2- EAU POTABLE - révision du Périmètre de Protection Usine Vilaine Atlantique visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières9- MILIEUX AQUATIQUES ET BIODIVERSITE - Unité de gestion Vilaine Aval : programmation du Saint-Éloi visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières6- INONDATIONS - projet de protection de la presqu'ile Redon visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières5- INONDATIONS - Actualisation du protocole Protection des Inondations CC Châteaubriant-Derval visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières3- EAU POTABLE - nouvelle filière de valorisation des boues Usine Vilaine Atlantique visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières7- VILAINE AMONT - Renouvellement du marché d'exploitation du marché hydraulique des barrages de la Vilaine Amont visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financières8- MILIEUX AQUATIQUES ET BIODIVERSITE - Déclaration d'Intérêt Général de Rennes métropole visualisez
2022-03-23CAQuestions budgétaires et financièresRESSOURCES HUMAINES - Ratio d'avancement de grade 2022 visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières5- FINANCES - Compte administratif 2021 Budget principal visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières15- FINANCES - Déploiement de la nomenclature M57 visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses21- GOUVERNANCE - Décisions du Bureau et du Président - point sur les décisions prises au 1er semestre 2022 visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières4- FINANCES - Compte administratif 2021 Budget annexe Eau potable visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses20- MARCHES PUBLICS - Présentation des décisions prises par le Président visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières6- FINANCES - Compte administratif 2021- syndicat du bassin versant de la Seiche visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses22- GOUVERNANCE - Modification de la composition de la CAO visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières13- FINANCES - Budget supplémentaire du Budget annexe Eau potable visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses16- EAU POTABLE - choix du futur mode de gestion du service de production et de transport d'eau potable de l'EPTB Eaux & Vilaine visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières9- FINANCES - Compte administratif 2021 Syndicat du bassin versant du Semnon visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières2-FINANCES - Prospective financière visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses18- OUVRAGES VILAINE AVAL - Solution alternative à la réalisation d'une nouvelle écluse anti-salinité au barrage d'Arzal visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières11- FINANCES - Budget annexe Eau potable - Affectation du résultat 2021 visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières3- FINANCES - Approbation des comptes de gestion 2021 visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières7- FINANCES - Compte administratif 2021 - Syndicat de l'Ille Illet et de la Flume visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières8- FINANCES -Compte administratif 2021 - Syndicat du bassin versant du Meu visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières10- FINANCES - Compte administratif 2021 - SYRVA visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières12- FINANCES - Budget Principal - Affectation du résultat 2021 visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières14- FINANCES - Budget supplémentaire du Budget Principal visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses17- EAU POTABLE - Création de la Commission de Concession du Service Public visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses19- GEMA - Portage de PAE C 2023-2027 visualisez
2022-06-17CAQuestions diverses23- GOUVERNANCE - Modification de la composition de l'Instance de Dialogue Social visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières1- GOUVERNANCE - Installation des nouveaux membres de l'EPTB Eaux & Vilaine visualisez
2022-06-17CAQuestions budgétaires et financières1-Approbation du Plan de mandat visualisez
2023-09-22CAConvention-Contrat-Marché2023-25 - Attribution marché concession délégation service public. visualisez